ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Personne moraleAssociation déclarée88.99BPMEÉconomie sociale et solidaireSIAE — ['ACI']RNA : W232000526

Identification

SIREN392823241

SIRET39282324100030

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF88.99B

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète1 RUE DES MOUTONS, 23270 CHATELUS-MALVALEIX

Code postal23270

CommuneCHATELUS-MALVALEIX

Code INSEE23057

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/08/1993

Effectif salarié12

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW232000526

TitreASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE BONNAT / CHATELUS-MALVALEIX

Objetdéveloppement de l'animation sociale et culturelle dans le cadre du développement local sur son territoire d'intervention, activités et services dans les domaines de l'accueil et information des populations, des loisirs, du sport, des activités socio-éducatives et culturelles ouverte à tous les publics dans un souci de mixité sociale et de diversité; maintien à domicile ; maintien et développement du cadre de vie des habitants du territoire en participant à diverses actions dont l'objectif est l…

Date de création21/10/1992

Date de publication JO11/11/1992

Commune (siège)23270 Châtelus-Malvaleix

Voir la fiche complète de l'association →

Labels et certifications

Structure d'insertion (SIAE)Oui

Type SIAE['ACI']

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 (IDCC 1518)

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 39282324100030

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 RUE DES MOUTONS, 23270 CHATELUS-MALVALEIX

88.99BEmployeurCréé le 01/01/2026

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 39282324100014

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 13 RUE DE LA LIBERTE, 23220 CHENIERS

91.3EEmployeurCréé le 01/08/1993

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 39282324100022

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 PLACE DE L’EGLISE, 23350 GENOUILLAC

88.99BEff. 12EmployeurAncien siègeCréé le 05/04/2004

Voir sur la carte

Historique (5 événements)

01/01/2026 → aujourd'hui

NIC siège : 00030

Soc. mission : Non

01/01/2016 → 31/12/2025

ESS : Oui

01/01/2008 → 31/12/2015

Activité : 88.99B

25/12/2004 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

05/04/2004 → 24/12/2004

NIC siège : 00022

Historique des établissements (6 événements)

39282324100022 — 01/01/2026 → aujourd'hui

État : Fermé

39282324100022 — 01/01/2008 → 31/12/2025

Activité : 88.99B

39282324100022 — 25/12/2004 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Employeur : Oui

39282324100014 — 05/04/2004 → aujourd'hui

État : Fermé

39282324100014 — 25/12/1997 → 04/04/2004

Activité : 91.3E

39282324100014 — 25/12/1996 → 24/12/1997

Employeur : Oui

Liens de succession (2)

Continuité économique

Prédécesseur 39282324100022

Successeur 39282324100030

Date 01/01/2026

← Cette entreprise est le successeur

Prédécesseur 39282324100014

Successeur 39282324100022

Date 05/04/2004

← Cette entreprise est le successeur