ALAIN MICHEL PELLETIER
SIREN392810370
SIRET39281037000016
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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Beaune Ainsi Que Les Dossiers D'Inscriptions De Sûretés Et Privilèges Ont Été Transférés Au Greffe Du Tribunal De Commerce De Dijon)
Numéro RCS392 810 370 R.C.S. Beaune Ainsi Que Les Dossiers D'Inscriptions De Sûretés Et Privilèges Ont Été Transférés Au Greffe Du Tribunal De Commerce De Dijon
DénominationALAIN MICHEL PELLETIER
Nom de naissancePELLETIER
NomPELLETIER
PrénomALAIN MICHEL
Annotations inscrites au Registre du commerce et des sociétés (RCS) par le greffe — par exemple changement de greffe, mention légale ou information complémentaire figurant sur la fiche RNE.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions …
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NUITS SAINT GEORGES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Forme juridiqueEntrepreneur individuel
Code APE/NAF0161Z
ActivitéAGRICULTURE - ENTREPRISE DE BATTAGE
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Date de création01/10/1993
Début d'activité01/10/1993
Établissements ouverts1
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/09/2026