ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALCE
Identification
SIREN392718318
SIRET39271831800026
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALCE
SigleACCCA DE CALCE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète66600 CALCE
Code postal66600
CommuneCALCE
Code INSEE66030
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/10/1993
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW662001105
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALCE
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva…
Date de création07/04/1972
Date de publication JO19/04/1972
Commune (siège)66600 Calce
Établissements (2)
Historique (3 événements)
16/12/2008 → aujourd'hui
Dénomination : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALCE
NIC siège : 00026
ESS : Oui
01/01/2008 → 15/12/2008
Activité : 93.12Z
25/12/1993 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Historique des établissements (3 événements)
39271831800018 — 16/12/2008 → aujourd'hui
État : Fermé
39271831800018 — 01/01/2008 → 15/12/2008
Activité : 93.12Z
39271831800018 — 25/12/1993 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Liens de succession (1)
Prédécesseur 39271831800018
Successeur 39271831800026
Date 16/12/2008
← Cette entreprise est le successeur