DOMAINE DU CLOS DE MALTE
Identification
SIREN392371878
SIRET39237187800043
N° TVAFR82392371878
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 20/09/1993)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDOMAINE DU CLOS DE MALTE
Capital social180 956,98 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété en nom collectif (5202)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéExploitation soit directement, soit par bail de tous vignobles, vignes et terres - transformation des produits provenant de cette exploitation et la vente.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète4 RUE ALIGOTE, 21190 CHASSAGNE-MONTRACHET
Code postal21190
CommuneCHASSAGNE-MONTRACHET
Code INSEE21150
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création20/09/1993
Date d'immatriculation20/09/1993
Début d'activité24/06/1978
Durée47 ans
Fin d'existence prévue19/09/2040
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié11
Établissements ouverts1
Représentants actifs3
Dernière mise à jour14/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (1)
Entreprises représentantes (2)
Comptes annuels (1)
| Clôture | Type | Chiffre d'affaires | Résultat net | Total actif | Capitaux propres | Effectif | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2023 | Complet | 974 519 € | 426 947 € | 4 982 023 € | 4 796 121 € | — |
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
Établissements (4)
SiègeOuvert
SIRET 39237187800043
Adresse 4 RUE ALIGOTE, 21190 CHASSAGNE-MONTRACHET
Ouvert
SIRET 39237187800035
Adresse 21 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE
Fermé
SIRET 39237187800027
Adresse 5 RUE SAMUEL LEGAY, 21200 BEAUNE
Historique (4 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
NIC siège : 00043
ESS : Non
Soc. mission : Non
01/01/2005 → 31/12/2007
Cat. juridique : 5202
01/01/2000 → 31/12/2004
Dénomination : DOMAINE DU CLOS DE MALTE
25/12/1993 → 31/12/1999
Activité : 01.1G
Historique des établissements (6 événements)
39237187800035 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
Employeur : Oui
39237187800027 — 29/12/1997 → aujourd'hui
État : Fermé
39237187800035 — 29/12/1997 → 31/12/2007
État : Ouvert
39237187800027 — 25/12/1995 → 28/12/1997
Employeur : Non
39237187800019 — 25/12/1993 → aujourd'hui
Activité : 01.1G
Employeur : Non
39237187800027 — 25/12/1993 → 24/12/1995
Activité : 01.1G
Liens de succession (3)
Prédécesseur 39237187800035
Successeur 39237187800043
Date 01/05/2024
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 39237187800027
Successeur 39237187800035
Date 29/12/1997
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 39237187800019
Successeur 39237187800027
Date 14/09/1993
← Cette entreprise est le successeur