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ATS

ActivePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée4531ZPME
Identification
SIREN390642296
SIRET39064229600011
N° TVAFR60390642296
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 08/04/1993)
DénominationATS
Capital social153 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF4531Z
Activitéla création l'acquisition l'organisation l'exploitation de tous établissements concernant le négoce de pièces détachées intéressant l'entretien des autocars et autres véhicules susceptibles d'entrer dans la même catégorie et plus généralement le commerce de détail d'accessoires et d'équipements divers pour véhicules automobiles et toutes opérations financières commerciales industrielles mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social soit en France et dans les pays de la communauté
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteZI DU LOBEL, 62510 ARQUES
Code postal62510
CommuneARQUES
Code INSEE62040
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création08/04/1993
Date d'immatriculation08/04/1993
Début d'activité12/02/1993
Durée70 ans
Fin d'existence prévue07/04/2063
Clôture exercice social31 mars
Effectif salarié12
Établissements ouverts1
Représentants actifs3
Dernière mise à jour10/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970. Etendue par arrêté du 15 juin 1972 JONC 29 août 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984 étendu par arrêté du 4 février 1985 JORF 16 février 1985. (IDCC 0573)
Marchés publics remportés (6)
Sources officiellesDECP (données consolidées) · BOAMP (annonces et avis)
2025MarchéMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalableProcédure adaptée
Lot 5 : Courroies Heuliez
DECPMarchéMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalableQualité 94/100
Date attribution 28/10/2025
Acheteur REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS
Montant 40 000 €
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Lot 11 : Courroies IVECO
DECPMarchéMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalableQualité 94/100
Date attribution 28/10/2025
Acheteur REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS
Montant 40 000 €
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Achat_pieces_detachees-ATS
DECPMarchéMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalableQualité 94/100
Date attribution 28/10/2025
Acheteur REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS
Montant 40 000 €
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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°29 : Fourniture de filtration origine et adaptable pour bus
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 25/07/2025
Acheteur REGIE LIGNE D'AZUR
Montant 100 000 €
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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8 nLot n°38 : Fournitures de pièces pont ZF pour bus
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 24/07/2025
Acheteur REGIE LIGNE D'AZUR
Montant 50 000 €
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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°17 : Fourniture de pièces VEHIXEL
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 29/05/2025
Acheteur REGIE LIGNE D'AZUR
Montant 200 000 €
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Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (2)
SABINE CHARLET
Commissaire aux comptes titulaireActif
MARC SENGEZ
Représentant permanent — HOLDING SENGEZActif
Entreprises représentantes (2)
HOLDING SENGEZ
PrésidentActif
SIREN 493401368
Représentant permanent MARC SENGEZ
SECOB PORQUET ET ASSOCIES SOCIETE ANONYME D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Commissaire aux comptes suppléantActif
SIREN 325951101
Dépôts de comptes (11)
Comptes annuels et rapports31/03/2025— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Comptes annuels et rapports31/03/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MERPDF
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
HOLDING SENGEZ
Président
493401368
SECOB PORQUET ET ASSOCIES SOCIETE ANONYME D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Commissaire aux comptes suppléant
325951101
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 39064229600011
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse ZI DU LOBEL, 62510 ARQUES
45.31ZEff. 12EmployeurCréé le 12/02/1993
Ouvert
SIRET 39064229600029
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse 27 RUE LAMBERT, 97450 SAINT-LOUIS
45.31ZEff. 01EmployeurCréé le 23/09/2013
Historique (4 événements)
01/10/2020 → aujourd'hui
ESS : Non
Soc. mission : Non
01/01/2008 → 30/09/2020
Activité : 45.31Z
25/12/2004 → 31/12/2007
Activité : 50.3A
25/12/2003 → 24/12/2004
Cat. juridique : 5710
Historique des établissements (3 événements)
39064229600011 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 45.31Z
39064229600011 — 25/12/2004 → 31/12/2007
Activité : 50.3A
39064229600011 — 25/12/1999 → 24/12/2004
Employeur : Oui
Liens de succession (1)
Prédécesseur 57688001700032
Successeur 39064229600011
Date 01/04/1999
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