SCEA BOUSQUET CHATEAU DE MALVES
Identification
SIREN388153413
SIRET38815341300017
N° TVAFR83388153413
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 01/08/1992)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationSCEA BOUSQUET CHATEAU DE MALVES
Capital social304,9 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéAcquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles soit Directement, soit par voie de fermage, de métayage, de bail a long terme, de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités. Vente et éventuellement transformation conformément aux usages agricoles des produits de l'exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteCHATEAU DE MALVES, 11600 MALVES-EN-MINERVOIS
Code postal11600
CommuneMALVES-EN-MINERVOIS
Code INSEE11215
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/08/1992
Date d'immatriculation01/08/1992
Début d'activité22/07/1992
Durée50 ans
Fin d'existence prévue31/07/2042
Clôture exercice social31 octobre
Effectif salarié03
Établissements ouverts0
Représentants actifs3
Dernière mise à jour23/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS4
Dirigeants et représentants (3)
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 38815341300017
Adresse CHATEAU DE MALVES, 11600 MALVES-EN-MINERVOIS
Historique (3 événements)
31/12/2014 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
ESS : Non
01/01/2008 → 30/12/2014
Activité : 68.20B
25/12/1992 → 31/12/2007
Activité : 70.2B
Historique des établissements (3 événements)
38815341300017 — 31/12/2014 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
38815341300017 — 01/01/2008 → 30/12/2014
Activité : 68.20B
38815341300017 — 25/12/1992 → 31/12/2007
Activité : 70.2B