SCEA CABUT

ActivePersonne moraleSociété civile d'exploitation agricole0141Z

Identification

SIREN383754694

SIRET38375469400024

N° TVAFR00383754694

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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Vesoul, le 11/12/1991)

Numéro RCS383754694 R.C.S. Vesoul

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationSCEA CABUT

Capital social62 488,9 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)

Code APE/NAF0141Z

ActivitéExploitation agricole.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

Associé uniqueOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète21 CHE BAUCHET, 70110 SAINT-SULPICE

Code postal70110

CommuneSAINT-SULPICE

Code INSEE70474

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création11/12/1991

Date d'immatriculation11/12/1991

Début d'activité15/11/1991

Durée50 ans

Fin d'existence prévue10/12/2041

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour23/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Informations complémentaires

Observations RCS2

Dirigeants et représentants (2)

AURORE ANNE REGINE JEANNE CABUT

Contrôleur de gestionActif

Naissance 1982-10

ARNAUD JEAN SEBASTIEN CABUT

MembreActif

Naissance 1981-07

Liens entre sociétés

Filiales / participations

CUMA DE LA BONNE ENTENTE

Administrateur

399498666

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 38375469400024

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 21 CHEMIN BAUCHET, 70110 SAINT-SULPICE

01.41ZEff. 01Créé le 01/01/2016

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 38375469400016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 70110 SAINT-SULPICE

01.41ZEmployeurAncien siègeCréé le 15/11/1991

Historique (5 événements)

01/01/2016 → aujourd'hui

Dénomination : SCEA CABUT

Cat. juridique : 6597

NIC siège : 00024

ESS : Non

01/01/2008 → 31/12/2015

Activité : 01.41Z

23/08/2006 → 31/12/2007

Dénomination : GAEC DU GRAND BUISSON

Cat. juridique : 6533

01/01/2006 → 22/08/2006

Activité : 01.3Z

25/12/1991 → 31/12/2005

Activité : 01.1A

Historique des établissements (5 événements)

38375469400016 — 01/01/2016 → aujourd'hui

État : Fermé

38375469400016 — 31/12/2012 → 31/12/2015

Employeur : Oui

38375469400016 — 01/01/2008 → 30/12/2012

Activité : 01.41Z

38375469400016 — 01/01/2006 → 31/12/2007

Activité : 01.3Z

38375469400016 — 25/12/1991 → 31/12/2005

Activité : 01.1A

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 38375469400016

Successeur 38375469400024

Date 01/01/2016

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