ASS DEVELOPPEMENT ARTS EN COMMINGES

Personne moraleAssociation déclarée94.99ZPMEÉconomie sociale et solidaireEntrepreneur de spectacleRNA : W312001333

Identification

SIREN383409893

SIRET38340989300013

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS DEVELOPPEMENT ARTS EN COMMINGES

SigleADAC

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 31210 CLARAC

Code postal31210

CommuneCLARAC

Code INSEE31147

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1991

Effectif salarié03

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW312001333

TitreASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ARTS DANS LE COMMINGES

Objetaider les associations ou écoles enseignant les arts en général et la musique en particulier afin de permettre au plus grand nombre d'accéder à la connaissance et la pratique de la musique; son activité est de deux ordres: administratif et pédagogique

Date de création11/09/1991

Date de publication JO25/09/1991

Commune (siège)31210 Clarac

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Labels et certifications

Entrepreneur de spectacleOui

Statut licence spectaclevalide

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 (IDCC 1518)

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 38340989300013

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 31210 CLARAC

94.99ZEff. 03EmployeurCréé le 01/01/1991

Historique (4 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

01/01/2005 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

25/12/2001 → 31/12/2004

Activité : 92.3A

25/12/1991 → 24/12/2001

Activité : 91.3E

Historique des établissements (4 événements)

38340989300013 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

38340989300013 — 01/01/2005 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

38340989300013 — 25/12/2001 → 31/12/2004

Activité : 92.3A

38340989300013 — 25/12/1991 → 24/12/2001

Activité : 91.3E