ASS PARENTS D'ELEVES ANIMATION INTERCOM

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9329ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W312000932

Identification

SIREN383204302

SIRET38320430200012

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DénominationASS PARENTS D'ELEVES ANIMATION INTERCOM

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9329Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 31260 CASSAGNE

Code postal31260

CommuneCASSAGNE

Code INSEE31110

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/08/1991

Effectif salarié12

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour10/08/2026

Association RNA

N° RNAW312000932

TitreASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES ET D'ANIMATIONS INTER-COMMUNALES

Objetparticiper aux activités liées à la vie scolaire et organiser des animations à caractère socio-éducatif, touristique, culturel, sportif; ses moyens d'action sont la gestion de centres de loisirs, accueils collectifs à caractère éducatif de mineurs, de contrats d'accompagnement à la scolarité et de tous dispositifs se rapportant à l'éducation populaire et aux jeunes de moins de 18 ans

Date de création11/05/1988

Date de publication JO01/06/1988

Commune (siège)31260 Cassagne

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 (IDCC 1518)

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 38320430200012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 31260 CASSAGNE

93.29ZEff. 12EmployeurCréé le 01/08/1991

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.29Z

ESS : Oui

25/12/1991 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Historique des établissements (3 événements)

38320430200012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.29Z

38320430200012 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Employeur : Oui

38320430200012 — 25/12/1991 → 24/12/1996

Activité : 91.3E