EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
Identification
SIREN383079902
SIRET38307990200011
N° TVAFR14383079902
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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Aubenas, le 13/09/1991)
Numéro RCS383079902 R.C.S. Aubenas
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationEXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
SigleEARL le domaine d'emile
Capital variableOui
Forme juridique et activité
Forme juridiqueExploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Code APE/NAF0124Z
ActivitéARBORICULTURE
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
Objet socialL'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES ET GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A CET OBJET POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DU GROUPEMENT ET SOIENT CONFORMES AUX TEXTES REGISSANT LES G.A.E.C.
Adresse
Adresse complète910 RD 86 CUEIL, 07340 ANDANCE
Code postal07340
CommuneANDANCE
Code INSEE07009
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création13/09/1991
Date d'immatriculation13/09/1991
Début d'activité01/08/1991
Durée99 ans
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié11
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour10/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS4
Dirigeants et représentants (2)
Établissements (1)
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
Cat. juridique : 6598
Activité : 01.24Z
ESS : Non
30/04/2007 → 31/12/2007
Dénomination : GAEC LE DOMAINE D'EMILE
25/12/1991 → 29/04/2007
Activité : 01.1F
Historique des établissements (2 événements)
38307990200011 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.24Z
Employeur : Oui
38307990200011 — 25/12/1991 → 31/12/2007
Activité : 01.1F