MODUL-SYSTEM SA
Identification
SIREN382918209
SIRET38291820900042
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 06/09/1991)
DénominationMODUL-SYSTEM SA
Capital social1 576 225 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSA à conseil d'administration (5599)
Code APE/NAF2920Z
ActivitéEquipement de véhicules utilitaires la vente l'installation la carrosserie industrielle.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète40 AV GRAHAM BELL, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES
Code postal77600
CommuneBUSSY-SAINT-GEORGES
Code INSEE77058
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création06/09/1991
Date d'immatriculation06/09/1991
Début d'activité22/08/1991
Durée99 ans
Fin d'existence prévue05/09/2090
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié21
Établissements ouverts1
Représentants actifs6
Dernière mise à jour23/04/2026
Labels et certifications
Index égalité H/F (Egapro)Oui
Conventions collectives (IDCC)IDCC 9999, Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981. (IDCC 1090)
Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (3)
Entreprises représentantes (3)
Dépôts de comptes (12)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
Établissements (4)
SiègeOuvert
SIRET 38291820900042
Adresse 40 AVENUE GRAHAM BELL, 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES
Ouvert
SIRET 38291820900034
Adresse LE GRAND PLANOT, 38290 LA VERPILLIERE
Fermé
SIRET 38291820900018
Adresse RUE DES CAMPANULES, 77185 LOGNES
Historique (5 événements)
30/04/2019 → aujourd'hui
ESS : Non
01/10/2010 → 29/04/2019
NIC siège : 00042
01/01/2008 → 30/09/2010
Activité : 29.20Z
08/06/2007 → 31/12/2007
Activité : 34.2A
25/12/2003 → 07/06/2007
Activité : 50.3B
Historique des établissements (11 événements)
38291820900026 — 31/12/2019 → aujourd'hui
Employeur : Non
38291820900026 — 30/04/2019 → 30/12/2019
État : Fermé
38291820900018 — 01/10/2010 → aujourd'hui
État : Fermé
38291820900034 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 29.20Z
Employeur : Oui
38291820900018 — 01/01/2008 → 30/09/2010
Activité : 29.20Z
38291820900026 — 01/01/2008 → 29/04/2019
Activité : 29.20Z
38291820900026 — 18/07/2007 → 31/12/2007
Activité : 34.2A
38291820900034 — 18/07/2007 → 31/12/2007
Activité : 34.2A
38291820900018 — 08/06/2007 → 31/12/2007
Activité : 34.2A
38291820900018 — 25/12/2003 → 07/06/2007
Activité : 50.3B
38291820900018 — 25/12/1996 → 24/12/2003
Employeur : Oui
Liens de succession (1)
Prédécesseur 38291820900018
Successeur 38291820900042
Date 01/10/2010
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