EARL GROS FABRICE

ActivePersonne moraleExploitation agricole à responsabilité limitée0121Z

Identification

SIREN382843977

SIRET38284397700010

N° TVAFR48382843977

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (le 02/09/1991)

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationEARL GROS FABRICE

Capital social92 500 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueExploitation agricole à responsabilité limitée (6598)

Code APE/NAF0121Z

ActivitéACTIVITE AGRICOLE ET PRODUCTGION VITICOLE

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète46 CHE DE LA SOURCE, 01300 CHAZEY-BONS

Code postal01300

CommuneCHAZEY-BONS

Code INSEE01098

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création02/09/1991

Date d'immatriculation02/09/1991

Début d'activité01/09/1991

Durée40 ans

Fin d'existence prévue01/09/2031

Clôture exercice social31 juillet

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour23/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)IDCC 9999, Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Informations complémentaires

Observations RCS3

Dirigeants et représentants (1)

FABRICE GROS

Directeur généralActif

Naissance 1970-09

Liens entre sociétés

Filiales / participations

CUMA DE BELLEY MULTISERVICES

Administrateur

379975097

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 38284397700010

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 46 CHE DE LA SOURCE, 01300 CHAZEY-BONS

01.21ZEff. 01BIOCréé le 01/09/1991

Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 01.21Z

01/02/2007 → 31/12/2007

Dénomination : EARL GROS FABRICE

Cat. juridique : 6598

25/12/1991 → 31/01/2007

Activité : 01.1G

Historique des établissements (2 événements)

38284397700010 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 01.21Z

38284397700010 — 25/12/1991 → 31/12/2007

Activité : 01.1G