MICHEL PATOUR
Identification
SIREN382779890
SIRET38277989000013
N° TVAFR41382779890
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 12/08/1991)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationMICHEL PATOUR
Capital social74 925 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéL'administration, l'exploitation de tout domaine agricole et viticole.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète1 RUE DES HUGUENOTS, 10110 CELLES-SUR-OURCE
Code postal10110
CommuneCELLES-SUR-OURCE
Code INSEE10070
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création12/08/1991
Date d'immatriculation12/08/1991
Début d'activité01/08/1991
Durée60 ans
Fin d'existence prévue11/08/2051
Clôture exercice social31 juillet
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs1
Dernière mise à jour23/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Dirigeants et représentants (1)
Dépôts de comptes (12)
Comptes annuels et rapports31/07/2025— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
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Comptes annuels et rapports31/07/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
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Comptes annuels et rapports31/07/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Comptes annuels et rapports31/07/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Comptes annuels et rapports31/07/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 38277989000013
Adresse 1 RUE DES HUGUENOTS, 10110 CELLES-SUR-OURCE
Historique (4 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
29/05/2006 → 31/12/2007
Dénomination : MICHEL PATOUR
Cat. juridique : 5499
25/12/2004 → 28/05/2006
Activité : 01.1G
25/12/1991 → 24/12/2004
Activité : 01.1A
Historique des établissements (4 événements)
38277989000013 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
38277989000013 — 25/12/2004 → 31/12/2007
Activité : 01.1G
Employeur : Oui
38277989000013 — 25/12/1993 → 24/12/2004
Employeur : Non
38277989000013 — 25/12/1991 → 24/12/1993
Activité : 01.1A