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DOMAINE ETIENNE SAUZET

Personne moraleSAS, société par actions simplifiée0121Z
Identification
SIREN382485027
SIRET38248502700017
N° TVAFR92382485027
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Dijon, le 19/07/1991)
Numéro RCS382485027 R.C.S. Dijon
DénominationDOMAINE ETIENNE SAUZET
Capital social6 018 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF0121Z
Activitél'exploitation et l'administration de tous domaines viticoles qui pourront être pris à bail ou en location
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète11 RUE DE POISEUL, 21190 PULIGNY-MONTRACHET
Code postal21190
CommunePULIGNY-MONTRACHET
Code INSEE21512
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création19/07/1991
Date d'immatriculation19/07/1991
Début d'activité01/07/1991
Durée99 ans
Fin d'existence prévue18/07/2090
Clôture exercice social30 juin
Effectif salarié11
Établissements ouverts0
Représentants actifs8
Dernière mise à jour10/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024), Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or (IDCC 8262)
Informations complémentaires
Observations RCS3
Dirigeants et représentants (6)
Entreprises représentantes (2)
Dépôts de comptes (10)
Comptes annuels et rapports30/06/2024GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports30/06/2021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports30/06/2020GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports30/06/2019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports31/08/2018GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports30/06/2017GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports30/06/2016GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports30/06/2015GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports30/06/2014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Comptes annuels et rapports30/06/2013GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF
Liens entre sociétés
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 38248502700017
Adresse 11 RUE DE POISEUL, 21190 PULIGNY-MONTRACHET
01.21ZEff. 11EmployeurBIOCréé le 01/07/1991
Historique (5 événements)
22/03/2019 → aujourd'hui
Dénomination : DOMAINE ETIENNE SAUZET
Activité : 01.21Z
03/08/2018 → 21/03/2019
ESS : Non
30/04/2018 → 02/08/2018
Cat. juridique : 5710
01/01/2008 → 29/04/2018
Activité : 46.34Z
25/12/2001 → 31/12/2007
Activité : 51.3J
Historique des établissements (4 événements)
3824850270001722/03/2019 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
3824850270001701/01/2008 → 21/03/2019
Activité : 46.34Z
3824850270001725/12/2001 → 31/12/2007
Activité : 51.3J
3824850270001725/12/1996 → 24/12/2001
Employeur : Oui
Liens de succession (1)
Prédécesseur 38248502700017
Successeur 84274576200018
Date 22/03/2019
→ Cette entreprise est le prédécesseur