ATS ENGINEERING

ActivePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée7112BPMEEgapro

Identification

SIREN382119758

SIRET38211975800094

N° TVAFR94382119758

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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Chalon-sur-Saône, le 12/06/2019)

Numéro RCS382119758 R.C.S. Chalon-sur-Saône

DénominationATS ENGINEERING

Capital social100 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF7112B

ActivitéToutes activités de bureau d'études.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialToutes activités de bureau d'études

Adresse

Adresse complète25 RTE DU PONT JEANNE ROSE, 71210 ECUISSES

Code postal71210

CommuneECUISSES

Code INSEE71187

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création12/06/2019

Date d'immatriculation12/06/2019

Début d'activité01/06/1991

Durée71 ans

Fin d'existence prévue11/06/2090

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié22

Établissements ouverts4

Représentants actifs2

Dernière mise à jour23/08/2026

Labels et certifications

Index égalité H/F (Egapro)Oui

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486)

Informations complémentaires

Observations RCS2

Entreprises représentantes (2)

BM&A

Commissaire aux comptes titulaireActif

SIREN 348461443

ATS GROUPE

Membre du conseil de surveillanceActif

SIREN 535092381

Dépôts de comptes (13)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2023— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

BM&A

Commissaire aux comptes titulaire

348461443

ATS GROUPE

Membre du conseil de surveillance

535092381

Établissements (15)

SiègeOuvert

SIRET 38211975800094

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 25 ROUTE DU PONT JEANNE ROSE, 71210 ECUISSES

71.12BEff. 21EmployeurCréé le 11/06/2019

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Ouvert

SIRET 38211975800128

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 10 RUE PAUL VERLAINE, 21000 DIJON

71.12BCréé le 22/01/2024

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Ouvert

SIRET 38211975800136

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 27 AVENUE DE L'OPERA, 75001 PARIS

71.12BEmployeurCréé le 01/01/2024

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Ouvert

SIRET 38211975800144

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 15 RUE DES CUIRASSIERS, 69003 LYON

71.12BEmployeurCréé le 01/01/2026

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Ouvert

SIRET 38211975800151

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 8 IMPASSE SERGE REGGIANI, 44800 SAINT-HERBLAIN

71.12BCréé le 01/01/2026

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Fermé

SIRET 38211975800011

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 14 RUE COUBERTIN, 21000 DIJON

74.2CCréé le 01/06/1991

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Fermé

SIRET 38211975800029

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 14 RUE COUBERTIN, 21000 DIJON

74.2CEmployeurCréé le 16/06/1992

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Fermé

SIRET 38211975800037

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 AVENUE DE LA DECOUVERTE, 21000 DIJON

74.2CEmployeurCréé le 27/12/1994

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Fermé

SIRET 38211975800045

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 136 RUE DE BELVOYE, 39500 DAMPARIS

71.12BEmployeurCréé le 02/03/1998

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Fermé

SIRET 38211975800052

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 PETITE FIN, 21121 FONTAINE-LES-DIJON

71.12BEmployeurAncien siègeCréé le 01/09/2003

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Fermé

SIRET 38211975800060

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 20 RUE DE MADRID, 39500 TAVAUX

71.12BCréé le 01/08/2008

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Fermé

SIRET 38211975800078

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 RUE DES PONNIERES, 21121 FONTAINE-LES-DIJON

71.12BEmployeurAncien siègeCréé le 01/08/2012

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Fermé

SIRET 38211975800086

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 275 BOULEVARD MARCEL PAUL, 44800 SAINT-HERBLAIN

71.12BEff. 12EmployeurCréé le 06/05/2019

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FerméDESIGN SOLUTIONS FOR INDUSTRIAL PLANT

SIRET 38211975800102

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DES PRES POTETS, 21121 FONTAINE-LES-DIJON

71.12BEff. 11EmployeurCréé le 19/10/2021

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Fermé

SIRET 38211975800110

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 40 RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS

71.12BEff. 01EmployeurCréé le 01/11/2021

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Historique (5 événements)

30/06/2021 → aujourd'hui

Dénomination : ATS ENGINEERING

Cat. juridique : 5710

NIC siège : 00094

Soc. mission : Non

06/05/2019 → 29/06/2021

ESS : Non

01/08/2012 → 05/05/2019

NIC siège : 00078

01/01/2008 → 31/07/2012

Activité : 71.12B

25/12/2003 → 31/12/2007

Activité : 74.2C

Historique des établissements (26 événements)

38211975800086 — 01/01/2026 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800102 — 22/01/2024 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800110 — 31/12/2023 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800078 — 31/08/2022 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800110 — 02/06/2022 → 30/12/2023

Employeur : Oui

38211975800102 — 01/01/2022 → 21/01/2024

Employeur : Oui

38211975800060 — 30/09/2019 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800086 — 01/06/2019 → 31/12/2025

Employeur : Oui

38211975800060 — 31/10/2018 → 29/09/2019

Employeur : Non

38211975800052 — 01/08/2012 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800060 — 31/01/2010 → 30/10/2018

Employeur : Oui

38211975800045 — 01/08/2008 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800045 — 01/01/2008 → 31/07/2008

Activité : 71.12B

38211975800052 — 01/01/2008 → 31/07/2012

Activité : 71.12B

38211975800052 — 01/01/2005 → 31/12/2007

Employeur : Oui

38211975800052 — 25/12/2003 → 31/12/2004

Activité : 74.2C

38211975800037 — 01/09/2003 → aujourd'hui

État : Fermé

38211975800037 — 31/12/2002 → 31/08/2003

Employeur : Oui

38211975800037 — 25/12/2002 → 30/12/2002

Activité : 74.2C

38211975800045 — 25/12/1998 → 31/12/2007

Activité : 74.2C

Employeur : Oui

38211975800029 — 25/12/1995 → aujourd'hui

Employeur : Oui

38211975800029 — 27/12/1994 → 24/12/1995

État : Fermé

38211975800011 — 25/12/1992 → aujourd'hui

Employeur : Non

38211975800029 — 25/12/1992 → 26/12/1994

Activité : 74.2C

38211975800011 — 16/06/1992 → 24/12/1992

État : Fermé

38211975800011 — 25/12/1991 → 15/06/1992

Activité : 74.2C

Liens de succession (8)

Continuité économique

Prédécesseur 38211975800086

Successeur 38211975800151

Date 01/01/2026