LE TUYE DU PAPY GABY

Personne morale1013BSAS, société par actions simplifiéePME

Identification

SIREN381528033

SIRET38152803300016

RCSRCS Besançon 381528033

DénominationLE TUYE DU PAPY GABY

EnseigneLE TUYE DU PAPY GABY

Nom d'usage 1LE TUYE

Capital social80 448 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF1013B

ActivitéDirectement ou indirectement, l'exploitation d'un fonds de commerce de boucherie charcuterie, produits laitiers et régionaux, soit par création, achat ou location gérance, et plus spécialement, la prise en location gérance d'un fonds de commerce de boucherie charcuterie, produits laitiers et régionaux, appartenant à Mr Marguet Gerard exploité à Gilley les Cotey, Charcuterie et salaisons, notamment fabrication de saucissons sans boyau, Ainsi que toutes activités similaires, complémentaires, annexes ou connexes.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialDirectement ou indirectement, l'exploitation d'un fonds de commerce de boucherie charcuterie, produits laitiers et régionaux, soit par création, achat ou location gérance, et plus spécialement, la prise en location gérance d'un fonds de commerce de boucherie charcuterie, produits laitiers et régionaux, appartenant à Mr Marguet Gerard exploité à Gilley les Cotey, Charcuterie et salaisons, notamment fabrication de saucissons sans boyau, Ainsi que toutes activités similaires, complémentaires, annexes ou connexes.

Adresse

Adresse complèteLES COTEY, 25650 GILLEY

Code postal25650

CommuneGILLEY

Code INSEE25271

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création18/04/1991

Date d'immatriculation18/04/1991

Début d'activité01/01/1991

Durée50 ans

Fin d'existence prévue17/04/2041

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié0

Établissements ouverts0

Représentants actifs6

Dernière mise à jour24/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)['9999', '3254']

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Inscrit au RNMOui

Dirigeants et représentants (6)

JEAN-MARIE CLAUDE ANDRE

Commissaire aux comptes suppléantActif

Naissance 1959-12

VINCENT CLAUDE ANNIE BADOZ

Commissaire aux comptesActif

Naissance 1980-04

JEAN-FRANCOIS EDOUARD NICOLET

Membre du conseil de surveillanceActif

Naissance 1955-11

PASCAL NICOLET

Commissaire aux comptesActif

Naissance 1980-06

JEAN-FRANCOIS TANNIERES

Commissaire aux comptes titulaireActif

Naissance 1958-02

JEAN-FRANCOIS NICOLET

Membre du conseil de surveillanceActif

Naissance 1953-03

Dépôts de comptes (11)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Établissements (1)

SiègeOuvertLE TUYE DU PAPY GABY

SIRET 38152803300016

Adresse LES COTEY, 25650 GILLEY

10.13BEff. 12EmployeurCréé le 01/01/1991

Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Cat. juridique : 5710

Activité : 10.13B

ESS : Non

25/12/1991 → 31/12/2007

Activité : 15.1F

01/01/1991 → 24/12/1991

État : Actif

Dénomination : LE TUYE DU PAPY GABY

Cat. juridique : 5499

NIC siège : 00016

Historique des établissements (3 événements)

38152803300016 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Enseigne : LE TUYE DU PAPY GABY

Activité : 10.13B

38152803300016 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Employeur : Oui

38152803300016 — 25/12/1991 → 24/12/1996

Activité : 15.1F

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 31097110600029

Successeur 38152803300016

Date 01/01/1991

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