GAEC BEMOL
Identification
SIREN381115716
SIRET38111571600015
N° TVAFR12381115716
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 11/03/1991)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationGAEC BEMOL
Capital social260 100 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueGroupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)
Code APE/NAF0141Z
ActivitéExploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialExploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail.
Adresse
Adresse complète32 RTE DE L AGENT, 74270 FRANGY
Code postal74270
CommuneFRANGY
Code INSEE74131
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création11/03/1991
Date d'immatriculation11/03/1991
Début d'activité31/12/1990
Durée85 ans
Fin d'existence prévue10/03/2076
Établissements ouverts0
Représentants actifs5
Dernière mise à jour23/08/2026
Labels et certifications
Alim'confianceOui
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (5)
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 38111571600015
Adresse 32 RTE DE L AGENT, 74270 FRANGY
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.41Z
ESS : Non
31/12/1990 → 31/12/2007
État : Actif
Dénomination : GAEC BEMOL
Cat. juridique : 6533
NIC siège : 00015
Historique des établissements (2 événements)
38111571600015 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.41Z
38111571600015 — 31/12/1990 → 31/12/2007
État : Ouvert
Employeur : Non