FRANCOISE ET DENIS CLAIR
Identification
SIREN381043223
SIRET38104322300019
N° TVAFR07381043223
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 04/03/1991)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationFRANCOISE ET DENIS CLAIR
Capital social24 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéViticulture
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète14 RUE DE LA CHAPELLE, 21590 SANTENAY
Code postal21590
CommuneSANTENAY
Code INSEE21582
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création04/03/1991
Date d'immatriculation04/03/1991
Début d'activité01/01/1991
Durée98 ans
Fin d'existence prévue03/03/2089
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs3
Dernière mise à jour23/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024), Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or (IDCC 8262)
Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (3)
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 38104322300019
Adresse 14 RUE DE LA CHAPELLE, 21590 SANTENAY
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : FRANCOISE ET DENIS CLAIR
Cat. juridique : 6597
Activité : 01.21Z
25/12/1991 → 31/12/2007
Activité : 01.1G
Historique des établissements (2 événements)
38104322300019 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
38104322300019 — 25/12/1991 → 31/12/2007
Activité : 01.1G