GAEC DES NOIRES TERRES
Identification
SIREN380876615
SIRET38087661500010
N° TVAFR24380876615
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 18/02/1991)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationGAEC DES NOIRES TERRES
Capital social149 250 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueGroupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)
Code APE/NAF0150Z
ActivitéExploitation de biens apportés ou mis à sa disposition
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète7 LE VILLAGE, 88450 VARMONZEY
Code postal88450
CommuneVARMONZEY
Code INSEE88493
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création18/02/1991
Date d'immatriculation18/02/1991
Début d'activité01/01/1991
Durée110 ans
Fin d'existence prévue17/02/2101
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour23/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (2)
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 38087661500010
Adresse 7 LE VILLAGE, 88450 VARMONZEY
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.50Z
25/12/2003 → 31/12/2007
Cat. juridique : 6533
Activité : 01.3Z
01/01/2003 → 24/12/2003
Dénomination : GAEC DES NOIRES TERRES
Historique des établissements (6 événements)
38087661500010 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.50Z
38087661500028 — 25/12/2003 → aujourd'hui
Activité : 01.2A
Employeur : Non
38087661500010 — 01/06/2003 → 31/12/2007
État : Ouvert
Employeur : Non
38087661500028 — 01/06/2003 → 24/12/2003
État : Fermé
38087661500010 — 01/01/2003 → 31/05/2003
État : Fermé
38087661500010 — 25/12/1991 → 31/12/2002
Activité : 01.3Z
Liens de succession (2)
Prédécesseur 38087661500028
Successeur 38087661500010
Date 01/06/2003
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 38087661500010
Successeur 38087661500028
Date 01/01/2003
← Cette entreprise est le successeur