STATICE MANUFACTURING

ActivePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée3250APMEEgapro

Identification

SIREN380443457

SIRET38044345700011

N° TVAFR59380443457

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Besançon, le 14/01/1991)

Numéro RCS380443457 R.C.S. Besançon

DénominationSTATICE MANUFACTURING

Capital social160 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF3250A

ActivitéRecherche, étude, industrialisation, fabrication, maintenance, commercialisation de composants, d'implants d'instruments, d'appareillages destinés au secteur médical, biomédical ou paramédical ou à tout autre secteur concerné par les microtechniques production spécialisée en insturmentation électromédicale et mécmatronique.L'exercice de toute activité de consil, de formation ou de transfert de technologie dans les domaines d'activité susvisés. Dépôt, acquisition, location, concession, exploitation directe ou indirecte de tous brevets, licences, procédés, savoir-faire se rapportant aux microtechniques.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialRecherche, étude, industrialisation, fabrication, maintenance, commercialisation de composants, d' implants d'instruments, d'appareillages destinés au secteur médical, biomédical ou paramédical ou à tout autre secteur concerné par les microtechniques production spécialisée en insturmentation électromédicale et mécmatronique.L'exercice de toute activité de consil, de formation ou de transfert de technologie dans les domaines d'activité susvisés. Dépôt, acquisition, location, concession, exploitation directe ou indirecte de tous brevets, licences, procédés, savoir-faire se rapportant aux microtechniques.

Adresse

Adresse complète9 RUE THOMAS EDISON, 25000 BESANCON

Code postal25000

CommuneBESANCON

Code INSEE25056

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création14/01/1991

Date d'immatriculation14/01/1991

Début d'activité01/01/1991

Durée99 ans

Fin d'existence prévue13/01/2090

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié21

Établissements ouverts0

Représentants actifs3

Dernière mise à jour22/08/2026

Labels et certifications

Index égalité H/F (Egapro)Oui

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 (IDCC 3248)

Entreprises représentantes (3)

AUDIT CONSEIL EXPERTISE

Commissaire aux comptes titulaireActif

SIREN 309277275

EDELWEISS

Membre du conseil de surveillanceActif

SIREN 804350783

STATICE

Commissaire aux comptesActif

SIREN 312058605

Dépôts de comptes (9)

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

AUDIT CONSEIL EXPERTISE

Commissaire aux comptes titulaire

309277275

EDELWEISS

Membre du conseil de surveillance

804350783

STATICE

Commissaire aux comptes

312058605

Établissements (2)

SiègeOuvertSTATICE SANTE

SIRET 38044345700011

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 9 RUE THOMAS EDISON, 25000 BESANCON

32.50AEff. 21EmployeurCréé le 09/01/1991

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 38044345700029

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 RUE DE LA LOUVIERE, 25480 PIREY

32.50AEmployeurCréé le 31/12/2011

Voir sur la carte

Historique (4 événements)

16/12/2011 → aujourd'hui

Dénomination : STATICE MANUFACTURING

01/01/2008 → 15/12/2011

Activité : 32.50A

26/11/2005 → 31/12/2007

Cat. juridique : 5710

25/12/2004 → 25/11/2005

Activité : 33.1B

Historique des établissements (5 événements)

38044345700029 — 31/12/2014 → aujourd'hui

État : Fermé

38044345700011 — 16/12/2011 → aujourd'hui

Dénomination : STATICE SANTE

38044345700011 — 01/01/2008 → 15/12/2011

Activité : 32.50A

38044345700011 — 25/12/2004 → 31/12/2007

Activité : 33.1B

38044345700011 — 25/12/1996 → 24/12/2004

Employeur : Oui

Liens de succession (3)

Continuité économique

Prédécesseur 38044345700029

Successeur 38044345700011

Date 31/12/2014

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 31205860500055

Successeur 38044345700029

Date 31/12/2011

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 38044345700011

Successeur 31205860500030

Date 31/12/2011

→ Cette entreprise est le prédécesseur