DE LA FOSSE BOUQUET
Identification
SIREN379406119
SIRET37940611900022
N° TVAFR96379406119
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 10/10/1990)
Inscription au RAAINSCRIT
LEI969500C8HVJDZLZAHP49
DénominationDE LA FOSSE BOUQUET
SigleSCEA
Capital social151 140 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0111Z
ActivitéExploitation agricole, production d'énergies
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète9 RTE DE COULOMMES, 08310 PAUVRES
Code postal08310
CommunePAUVRES
Code INSEE08338
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création10/10/1990
Date d'immatriculation10/10/1990
Début d'activité01/04/1990
Durée99 ans
Fin d'existence prévue09/10/2089
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs4
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (4)
Entreprises représentantes (2)
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
Filiales / participations
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 37940611900022
Adresse 9 ROUTE DE COULOMMES, 08310 PAUVRES
Historique (4 événements)
01/03/2013 → aujourd'hui
Dénomination : DE LA FOSSE BOUQUET
Cat. juridique : 6597
NIC siège : 00022
01/01/2008 → 28/02/2013
Activité : 01.11Z
01/01/1997 → 31/12/2007
Dénomination : EARL COGNIARD NOIZET
25/12/1990 → 31/12/1996
Activité : 01.1A
Historique des établissements (3 événements)
37940611900014 — 01/03/2013 → aujourd'hui
État : Fermé
37940611900014 — 01/01/2008 → 28/02/2013
Activité : 01.11Z
37940611900014 — 25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 01.1A
Liens de succession (1)
Prédécesseur 37940611900014
Successeur 37940611900022
Date 01/03/2013
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