DOMAINE MICHEL NOELLAT
Identification
SIREN378880975
SIRET37888097500016
N° TVAFR41378880975
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Inscription au RCSINSCRIT (le 10/01/2000)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDOMAINE MICHEL NOELLAT
Capital social138 975 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéAcquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, métayage, mise à la disposition de la Soicete des biens dont les associés sont locataires.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète5 RUE DE LA FONTAINE, 21700 VOSNE-ROMANEE
Code postal21700
CommuneVOSNE-ROMANEE
Code INSEE21714
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création10/01/2000
Date d'immatriculation10/01/2000
Début d'activité06/08/1990
Durée40 ans
Fin d'existence prévue09/01/2040
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs5
Dernière mise à jour22/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (3)
Entreprises représentantes (2)
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 37888097500016
Adresse 5 RUE DE LA FONTAINE, 21700 VOSNE-ROMANEE
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : DOMAINE MICHEL NOELLAT
Activité : 01.21Z
ESS : Non
25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 01.1A
Historique des établissements (2 événements)
37888097500016 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
Employeur : Oui
37888097500016 — 25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 01.1A