GAEC RECONNU DU CHATEAU D'ORNANS
Identification
SIREN378268304
SIRET37826830400029
N° TVAFR81378268304
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 15/06/1990)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationGAEC RECONNU DU CHATEAU D'ORNANS
Capital variableOui
Forme juridique et activité
Forme juridiqueGroupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)
Code APE/NAF0141Z
Activitéexploitation des biens agricoles.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète4 RLE DES FERMES, 25290 ORNANS
Code postal25290
CommuneORNANS
Code INSEE25434
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création15/06/1990
Date d'immatriculation15/06/1990
Début d'activité01/05/1990
Durée99 ans
Fin d'existence prévue14/06/2089
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour04/08/2026
Dirigeants et représentants (2)
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (2)
Historique (4 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : GAEC RECONNU DU CHATEAU D'ORNANS
Cat. juridique : 6533
Activité : 01.41Z
ESS : Non
25/12/2002 → 31/12/2007
Cat. juridique : 6598
01/01/2002 → 24/12/2002
Dénomination : EARL DU CHATEAU TRUCHE JEAN-LOUIS
25/12/1990 → 31/12/2001
Activité : 01.1A
Historique des établissements (5 événements)
37826830400029 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.41Z
37826830400029 — 25/12/2002 → 31/12/2007
Activité : 01.1A
37826830400011 — 01/09/2002 → aujourd'hui
État : Fermé
37826830400011 — 31/12/2001 → 31/08/2002
Employeur : Non
37826830400011 — 25/12/1990 → 30/12/2001
Activité : 01.1A
Liens de succession (1)
Prédécesseur 37826830400011
Successeur 37826830400029
Date 01/09/2002
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