SARL ARCHITECTURE BATY

Personne moraleSociété à responsabilité limitée (SARL)7111ZPME

Identification

SIREN354010779

SIRET35401077900016

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationSARL ARCHITECTURE BATY

Nom d'usage 1BATY ARCHITECTES

Capital social15 300 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)

Code APE/NAF7111Z

ActivitéSOCIETE A POUR OBJET L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète5 RUE DE TREPILLOT, 25000 BESANCON

Code postal25000

CommuneBESANCON

Code INSEE25056

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création28/03/1990

Date d'immatriculation28/03/1990

Début d'activité01/04/1990

Durée99 ans

Fin d'existence prévue27/03/2089

Clôture exercice social30 septembre

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)IDCC 9998, Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Dirigeants et représentants (1)

MARCEL BATY

MembreActif

Naissance 1961-07

Dépôts de comptes (10)

Comptes annuels et rapports31/12/2025— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-…

Comptes annuels et rapports30/09/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/09/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/09/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/09/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports30/09/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports30/09/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports30/09/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports30/09/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports30/09/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 35401077900016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 5 RUE DE TREPILLOT, 25000 BESANCON

71.11ZEff. 01EmployeurRGECréé le 01/04/1990

Voir sur la carte

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 71.11Z

25/12/1990 → 31/12/2007

Activité : 74.2A

Historique des établissements (3 événements)

35401077900016 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 71.11Z

35401077900016 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Employeur : Oui

35401077900016 — 25/12/1990 → 24/12/1996

Activité : 74.2A