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DOMAINE DE COURCEL

Personne morale0121ZSociété civile d'exploitation agricole
Identification
SIREN353767783
SIRET35376778300015
DénominationDOMAINE DE COURCEL
Capital social1 466 360 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéExploitation de tous vignobles, vignes et terres, transformation et élevage des produits de cette exploitation, vente en gros ou détail de ces produits plantation de vignes.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialL'exploitation, soit directement, soit par bail, de tous vignobles, vignes et terres ; La transformation et l'élevage des produits provenant de cette exploitation ; La vente en gros ou au détail desdits produits ; La propriété, l'acquisition, la construction et l'exploitation de tous immeubles, bâtis ou non, à usage viticole ; La plantation de toutes vignes.
Adresse
Adresse complètePL DE L'EGLISE, 21630 POMMARD
Code postal21630
CommunePOMMARD
Code INSEE21492
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création09/03/1990
Date d'immatriculation09/03/1990
Début d'activité09/03/1990
Durée99 ans
Fin d'existence prévue08/03/2089
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs12
Dernière mise à jour03/02/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)['7024']
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Inscrit au RAAOui
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (11)
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 35376778300015
Adresse PLACE DE L'EGLISE, 21630 POMMARD
01.21ZEff. 02EmployeurBIOCréé le 08/02/1990
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
ESS : Non
25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 01.1G
Historique des établissements (3 événements)
3537677830001501/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
Employeur : Oui
3537677830001525/12/1994 → 31/12/2007
Employeur : Non
3537677830001525/12/1990 → 24/12/1994
Activité : 01.1G