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DOMAINE JOBARD - MOREY

ActivePersonne moraleSociété civile d'exploitation agricole0121Z
Identification
SIREN353313919
SIRET35331391900014
N° TVAFR71353313919
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 06/02/1990)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDOMAINE JOBARD - MOREY
SigleSCEA JOBARD EMILE
Capital social2 488 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéExploitation directement ou indirectement d'un domaine viticole.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète1 RUE DE LA BARRE, 21190 MEURSAULT
Code postal21190
CommuneMEURSAULT
Code INSEE21412
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création06/02/1990
Date d'immatriculation06/02/1990
Début d'activité01/01/1990
Durée99 ans
Fin d'existence prévue05/02/2089
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs7
Dernière mise à jour20/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024), Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or (IDCC 8262)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (7)
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 35331391900014
Adresse 1 RUE DE LA BARRE, 21190 MEURSAULT
01.21ZEff. 01Créé le 01/01/1990
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
01/01/2001 → 31/12/2007
Dénomination : DOMAINE JOBARD - MOREY
25/12/1990 → 31/12/2000
Activité : 01.1G
Historique des établissements (2 événements)
3533139190001401/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
3533139190001425/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 01.1G
DOMAINE JOBARD - MOREY — SIREN 353313919 — Société civile d'exploitation agricole | Klaren