DOMAINE PONSOT

Personne moraleSAS, société par actions simplifiée0121Z

Identification

SIREN351648266

SIRET35164826600010

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (le 11/08/1989)

LEI969500XVK3XOIC5VVE95

DénominationDOMAINE PONSOT

Capital social301 470 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF0121Z

ActivitéLa production et l'élevage de raisins, l'exploitation de domaines et terres viticoles. Transformation de ces raisins et l'élevage de vins leur distribution en France et à l'étranger, achat de vins. Fins d’appellation contrôlée, de raisins provenant d'aires d'appellation contrôlée. l'exploitation hôtelière ou para hôtelière, avec ou sans restauration, la location de locaux meublés avec ou sans fourniture de prestations de services complémentaires.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialLa production et l'élevage de raisins, l'exploitation de domaines et terres viticoles. Transformation de ces raisins et l'élevage de vins leur distribution en France et à l'étranger, achat de vins. Fins d’appellation contrôlée, de raisins provenant d'aires d'appellation contrôlée. l'exploitation hôtelière ou para hôtelière, avec ou sans restauration, la location de locaux meublés avec ou sans fourniture de prestations de services complémentaires.

Adresse

Adresse complète21 RUE DE LA MONTAGNE, 21220 MOREY-SAINT-DENIS

Code postal21220

CommuneMOREY-SAINT-DENIS

Code INSEE21442

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création11/08/1989

Date d'immatriculation11/08/1989

Début d'activité01/01/1990

Durée99 ans

Fin d'existence prévue10/08/2088

Clôture exercice social31 juillet

Effectif salarié11

Établissements ouverts1

Représentants actifs1

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or (IDCC 8262), Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Dirigeants et représentants (1)

ROSE-MARIE PONSOT

PrésidentActif

Naissance 1956-09

Dépôts de comptes (13)

Comptes annuels et rapports31/07/2025— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/07/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/07/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/07/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/07/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/07/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

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Comptes annuels et rapports31/07/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/07/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

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Comptes annuels et rapports31/07/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/07/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Comptes annuels et rapports31/07/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Comptes annuels et rapports31/07/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Comptes annuels et rapports31/07/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Liens entre sociétés

Filiales / participations

CAVEAU DES VIGNERONS DE MOREY ST DENIS

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 35164826600010

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 21 RUE DE LA MONTAGNE, 21220 MOREY-SAINT-DENIS

01.21ZEff. 11EmployeurCréé le 21/07/1989

Voir sur la carte

Ouvert

SIRET 35164826600028

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 5 RUE DE LA MONTAGNE, 21220 MOREY-SAINT-DENIS

55.20ZCréé le 15/01/2023

Voir sur la carte

Historique (6 événements)

09/03/2023 → aujourd'hui

Activité : 01.21Z

31/12/2021 → 08/03/2023

Activité : 11.02B

10/01/2020 → 30/12/2021

Cat. juridique : 5710

28/01/2019 → 09/01/2020

ESS : Non

01/01/2008 → 27/01/2019

Activité : 46.34Z

25/12/1990 → 31/12/2007

Activité : 51.3J

Historique des établissements (5 événements)

35164826600010 — 09/03/2023 → aujourd'hui

Activité : 01.21Z

35164826600010 — 31/12/2021 → 08/03/2023

Activité : 11.02B

35164826600010 — 01/01/2008 → 30/12/2021

Activité : 46.34Z

35164826600010 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Employeur : Oui

35164826600010 — 25/12/1990 → 24/12/1996

Activité : 51.3J

Liens de succession (1)

Prédécesseur 39468158900013

Successeur 35164826600010

Date 01/09/1998

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