ACECAM
Identification
SIREN351188156
SIRET35118815600019
N° TVAFR47351188156
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 20/06/1989)
Inscription au RNMINSCRIT
DénominationACECAM
Capital social11 433,68 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)
Code APE/NAF4332A
Activitéla fabrication et la pose D'ouvertures extérieures en PVC, L'achat, la vente, L'importation et L'exportation, la location de tous les matériels se rapportant A la menuiserie en PVC
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteZA DE LA GRAVIERE, 01480 FAREINS
Code postal01480
CommuneFAREINS
Code INSEE01157
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création20/06/1989
Date d'immatriculation20/06/1989
Début d'activité15/06/1989
Durée99 ans
Fin d'existence prévue21/06/2088
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié9
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour20/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (IDCC 2420), Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018) (IDCC 1597), Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 (IDCC 2609)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (2)
Dépôts de comptes (12)
Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 35118815600019
Adresse ZA DE LA GRAVIERE, 01480 FAREINS
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 43.32A
25/12/2003 → 31/12/2007
Activité : 45.4C
01/01/1992 → 24/12/2003
Dénomination : ACECAM
Historique des établissements (3 événements)
35118815600019 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 43.32A
35118815600019 — 25/12/2003 → 31/12/2007
Activité : 45.4C
35118815600019 — 25/12/2000 → 24/12/2003
Employeur : Oui