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BRESSE OEUFS PRODUCTION

ActivePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée7010Z
Identification
SIREN349911214
SIRET34991121400014
N° TVAFR42349911214
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RNMINSCRIT
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationBRESSE OEUFS PRODUCTION
EnseigneAVIBRESSE
Capital social874 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF7010Z
ActivitéÉlevage de volailles
Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteROUTE DE PONT D’AIN, 01320 CHALAMONT
Code postal01320
CommuneCHALAMONT
Code INSEE01074
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création06/03/1989
Date d'immatriculation06/03/1989
Début d'activité15/02/1989
Durée99 ans
Fin d'existence prévue07/03/2088
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié0
Établissements ouverts4
Représentants actifs2
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective départementale des exploitations agricoles Ain (IDCC 9011), Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (2)
Dépôts de comptes (12)
Comptes annuels et rapports31/12/2024GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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Comptes annuels et rapports31/12/2022GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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Comptes annuels et rapports31/12/2021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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Comptes annuels et rapports31/12/2020GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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Comptes annuels et rapports31/12/2019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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Comptes annuels et rapports31/12/2018GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Comptes annuels et rapports31/12/2017GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Comptes annuels et rapports31/12/2016GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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Comptes annuels et rapports31/12/2015GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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Comptes annuels et rapports31/12/2014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Comptes annuels et rapports31/12/2013GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Comptes annuels et rapports31/12/2012GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Liens entre sociétés
Établissements (6)
SiègeOuvert
SIRET 34991121400014
Adresse ROUTE DE PONT D’AIN, 01320 CHALAMONT
70.10ZEff. 11Créé le 15/02/1989
Ouvert
SIRET 34991121400022
Adresse RTE DOMAINE MONTBURON, 01310 CONFRANCON
01.47ZAncien siègeCréé le 08/03/1989
Ouvert
SIRET 34991121400048
Adresse ETANG LACROIX, 01990 RELEVANT
01.47ZCréé le 05/06/1997
Ouvert
SIRET 34991121400055
Adresse TRAIT DAZIN, 01260 ARVIERE-EN-VALROMEY
01.47ZEmployeurCréé le 30/12/2004
Ouvert
SIRET 34991121400063
Adresse LES BROSSES, 01560 VERNOUX
01.47ZEmployeurCréé le 25/02/2010
Fermé
SIRET 34991121400030
Adresse LD CHAMERANDE, 01190 SAINT-BENIGNE
01.2GCréé le 05/06/1997
Historique (8 événements)
31/12/2009 → aujourd'hui
Dénomination : BRESSE OEUFS PRODUCTION
Activité : 01.47Z
ESS : Non
02/01/2008 → 30/12/2009
Activité : 46.33Z
01/01/2008 → 01/01/2008
Activité : 82.92Z
09/06/2006 → 31/12/2007
NIC siège : 00014
31/03/2005 → 08/06/2006
Dénomination : AVIBRESSE
01/01/2005 → 30/03/2005
Cat. juridique : 5710
30/12/2004 → 31/12/2004
Activité : 74.8D
NIC siège : 00022
25/12/1989 → 29/12/2004
Activité : 01.2G
Historique des établissements (14 événements)
3499112140001430/09/2013 → aujourd'hui
Activité : 70.10Z
Employeur : Non
3499112140001401/01/2008 → 29/09/2013
Activité : 82.92Z
3499112140002201/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.47Z
3499112140004801/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.47Z
3499112140005501/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.47Z
3499112140005530/12/2004 → 31/12/2007
État : Ouvert
3499112140003030/12/2004 → aujourd'hui
État : Fermé
3499112140001425/12/2004 → 31/12/2007
Activité : 74.8D
3499112140004825/12/1997 → 31/12/2007
Activité : 01.2G
Employeur : Non
3499112140003025/12/1997 → 29/12/2004
Activité : 01.2G
Employeur : Non
3499112140002225/12/1997 → 31/12/2007
Employeur : Non
3499112140001425/12/1992 → 24/12/2004
Employeur : Oui
3499112140002225/12/1989 → 24/12/1997
Activité : 01.2G
3499112140001425/12/1989 → 24/12/1992
Activité : 01.2G
Liens de succession (4)
Continuité économique
Prédécesseur 34991121400014
Successeur 79790526200011
Date 25/09/2013
→ Cette entreprise est le prédécesseur
Continuité économiqueTransfert de siège
Prédécesseur 34991121400014
Successeur 34991121400022
Date 30/12/2004
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économiqueTransfert de siège
Prédécesseur 34991121400022
Successeur 34991121400014
Date 30/12/2004
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 33052563500067
Successeur 34991121400055
Date 30/12/2004
← Cette entreprise est le successeur