PASCAL LUCIEN CHARLES MOREAU
Identification
SIREN348512419
SIRET34851241900055
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
RCSRCS Belfort 348512419
DénominationPASCAL LUCIEN CHARLES MOREAU
Nom commercialNATHALIE ET PASCAL MOREAU
NomMOREAU
PrénomPASCAL LUCIEN CHARLES
EnseigneLA BAGUETTE DES OURS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)
Code APE/NAF1071C
ActivitéBoulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glaces, française des jeux, débit de tabac, viennoiserie, restauration rapide, salon de thé
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète39 RTE DE BELCHAMP, 25700 VALENTIGNEY
Code postal25700
CommuneVALENTIGNEY
Code INSEE25580
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création31/10/1988
Début d'activité01/10/1988
Effectif salarié16
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Labels et certifications
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Inscrit au RNMOui
Observations RCS5
Procédures collectives (1)
Extrait de jugementJugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .
Établissements (5)
SiègeOuvertLA BAGUETTE DES OURS
SIRET 34851241900055
Adresse 39 ROUTE DE BELCHAMP, 25700 VALENTIGNEY
Fermé
SIRET 34851241900014
Adresse PLACE CUVIER, 25200 BETHONCOURT
Fermé
SIRET 34851241900022
Adresse 60 FAUBOURG DE BESANCON, 25200 MONTBELIARD
Fermé
SIRET 34851241900030
Adresse 8 RUE DU ONZE NOVEMBRE, 70400 HERICOURT
Fermé
SIRET 34851241900048
Adresse 1 RUE DES ECOLES, 25400 ARBOUANS
Historique (3 événements)
15/12/2014 → aujourd'hui
NIC siège : 00055
01/01/2008 → 14/12/2014
Activité : 10.71C
25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 15.8C
Historique des établissements (13 événements)
34851241900048 — 01/06/2015 → aujourd'hui
État : Fermé
34851241900048 — 01/01/2008 → 31/05/2015
Activité : 10.71C
34851241900048 — 31/12/2001 → 31/12/2007
Employeur : Oui
34851241900014 — 31/12/1998 → aujourd'hui
Employeur : Oui
34851241900048 — 25/12/1998 → 30/12/2001
Activité : 15.8C
34851241900014 — 01/09/1998 → 30/12/1998
État : Fermé
34851241900022 — 08/04/1996 → aujourd'hui
État : Fermé
34851241900022 — 25/12/1994 → 07/04/1996
Employeur : Oui
34851241900030 — 25/12/1993 → aujourd'hui
Employeur : Non
34851241900030 — 07/03/1993 → 24/12/1993
État : Fermé
34851241900030 — 25/12/1992 → 06/03/1993
Activité : 15.8C
34851241900022 — 25/12/1990 → 24/12/1994
Activité : 15.8C
34851241900014 — 25/12/1989 → 31/08/1998
Activité : 15.8C
Liens de succession (7)
Prédécesseur 43217054600019
Successeur 34851241900055
Date 04/08/2020
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 34851241900048
Successeur 81204459200010
Date 01/06/2015
→ Cette entreprise est le prédécesseur
Prédécesseur 34851241900048
Successeur 34851241900055
Date 15/12/2014
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 34851241900014
Successeur 44139744500012
Date 01/03/2002
→ Cette entreprise est le prédécesseur
Prédécesseur 34851241900014
Successeur 34851241900048
Date 01/09/1998
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 34851241900022
Successeur 38076915800029
Date 03/03/1997
→ Cette entreprise est le prédécesseur
Prédécesseur 87624004500016
Successeur 34851241900014
Date 01/10/1988
← Cette entreprise est le successeur