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CORNET VINCENT SEGUREL

Personne moraleSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée6910ZPMEOrganisme de formationEgapro
Identification
SIREN344040647
SIRET34404064700028
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Nantes, le 09/03/1988)
Numéro RCS344040647 R.C.S. Nantes
LEI894500J96B7K5TJLO339
DénominationCORNET VINCENT SEGUREL
SigleC.V.S.
Capital social402 464 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485)
Code APE/NAF6910Z
ActivitéL'exercice en commun par ses membres de leur profession d'avocat ainsi que la mise en commun et le partage des bénéfices...
Forme d'exerciceLIBERALE_REGLEMENTEE
TypeAvec établissement
Objet socialL'exercice en commun par ses membres de leur profession d'avocat ainsi que la mise en commun et le partage des bénéfices...
Adresse
Adresse complète28 BD DE LAUNAY, 44100 NANTES
Code postal44100
CommuneNANTES
Code INSEE44109
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création09/03/1988
Date d'immatriculation09/03/1988
Début d'activité01/01/1988
Durée76 ans
Fin d'existence prévue08/03/2064
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié22
Établissements ouverts5
Représentants actifs57
Dernière mise à jour24/07/2026
Labels et certifications
Organisme de formationOui
N° organisme formation52440574744
Index égalité H/F (Egapro)Oui
Conventions collectives (IDCC)IDCC 3253
Marchés publics remportés (25)
PRESTATION JURIDIQUE DANS LE CADRE DU PROCESSUS RH SIGNALEMENT ET TRAITEMENT DES ACTES DE VIOLENCE DE DISCIMINATION DE HARCELEMENT ET D AGISSEMENTS SEXISTES
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 31/12/2025
Acheteur DEPARTEMENT DE L HERAULT
Montant 160 000 €
MISSION D¿ASSISTANCE A MAITRISE D¿OUVRAGE EN PHASE CONCOURS, ETUDES ET EXECUTION POUR LA REALISATION DU PROJET « RECONSTRUCTION DE LA PSYCHIATRIE ADULTES DU CHI ROBERT BALLANGER D¿AULNAY-SOUS-BOIS » - A2MO
DECPMarchéAppel d'offres ouvertQualité 94/100
Date attribution 23/12/2025
Acheteur GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST
Montant 327 550 €
Prestations d’assistance et de représentation juridique en matière de Droit public général
DECPMarchéMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalableQualité 94/100
Date attribution 27/11/2025
Acheteur DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
Montant 80 000 €
Prestations d’assistance et de représentation juridique droit de la fonction publique
DECPMarchéMarché passé sans publicité ni mise en concurrence préalableQualité 94/100
Date attribution 27/11/2025
Acheteur DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
Montant 80 000 €
Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage en vue du renouvellement du contrat de concession de service public de l’espace aquatique « Aquamaris » à Cordemais.
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 14/11/2025
Acheteur COMMUNAUTE DE COMMUNES ESTUAIRE ET SILLON
Montant 25 150 €
PRESTATIONS D’APPUI À LA MISE EN OEUVRE D’ENQUETES ADMINISTRATIVES INTERNES AU CHU DE RENNES
DECPMarchéAppel d'offres ouvertQualité 94/100
Date attribution 06/11/2025
Acheteur CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU
Montant 258 928 €
Droit public, des Marchés Publics et des délégations de service public
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 24/10/2025
Acheteur SORGEM SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DU VAL D ORGE
Montant 20 000 €
Droit de l’Urbanisme, de l’Aménagement, de la Construction et de l’Expropriation
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 24/10/2025
Acheteur SORGEM SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DU VAL D ORGE
Montant 170 000 €
AMO CHOIX GESTION EAU POTABLE ET RENOUVELLEMENT DSP
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 22/10/2025
Acheteur CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY
Montant 56 875 €
SERVICE DE PRESTATIONS JURIDIQUES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMUE DE TOULOUSE - Droit de la fonction publique
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 14/10/2025
Acheteur COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS DE TOULOUSE
Montant 80 000 €
PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 16/09/2025
Acheteur COMMUNE DE CLAMART (MAIRIE)
Montant 440 000 €
Prestations juridiques lot 1
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 16/09/2025
Acheteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE
Montant 80 000 €
PRESTATIONS D’ASSISTANCE, D’AUDITS ET DE REALISATION D’ENQUETES ADMINISTRATIVES POUR LES BESOINS DU SDIS 77
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 27/08/2025
Acheteur SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
Montant 200 000 €
MS1-Etude portant sur la tarification portuaire du bassin de navigation Vannes-Sene-Arz
DECPMarchéAppel d'offres ouvertQualité 94/100
Date attribution 28/04/2025
Acheteur REGION BRETAGNE (CONSEIL REGIONAL)
Montant 73 250 €
24M0368AOO-MS-Accord cadre pour des prestations de maîtrise d’oeuvre pour l’opération voie nord -Aménagements multimodaux.
DECPMarchéAppel d'offres ouvertQualité 94/100
Date attribution 17/02/2025
Acheteur TOULOUSE METROPOLE
Montant 5 000 000 €
ACCORD CADRE ETUDES PORTANT SUR LA TARIFICATION PORTUAIRE
DECPMarchéAppel d'offres ouvertQualité 94/100
Date attribution 12/02/2025
Acheteur REGION BRETAGNE (CONSEIL REGIONAL)
Montant 350 000 €
La présente consultation concerne un accord-cadre de prestations juridiques pour la Région Bretagne couvrant une période 2024-2028, les prestations juridiques ciblées ne concernent ici que le conseil. - DROIT PUBLIC
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 29/01/2025
Acheteur REGION BRETAGNE (CONSEIL REGIONAL)
Montant 200 000 €
CONSEIL ET ASSISTANCE JURIDIQUE LOT 2 DROIT DES CONTRATS
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 31/12/2024
Acheteur DEPARTEMENT DU DOUBS
Montant 40 000 €
Droit commercial / des affaires / de la concurrence et de la consommation - MARCHE PRESTATIONS DE CONSEIL ET D ASSISTANCE JURIDIQUES POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 14/11/2024
Acheteur LE VOYAGE A NANTES
Montant 25 000 €
Droit de la propriete intellectuelle et du numérique - MARCHE PRESTATIONS DE CONSEIL ET D ASSISTANCE JURIDIQUES POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 14/11/2024
Acheteur LE VOYAGE A NANTES
Montant 25 000 €
Droit des assurances - MARCHE PRESTATIONS DE CONSEIL ET D ASSISTANCE JURIDIQUES POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 14/11/2024
Acheteur LE VOYAGE A NANTES
Montant 10 000 €
Prestations de conseils juridiques et de représentation en justice - Droit de l’aide et de l’action sociale devant les juridictions administratives ou judiciaires, dont pénales
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 22/10/2024
Acheteur DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Montant 600 000 €
Prestations de conseils juridiques et de représentation en justice - Droit public devant les juridictions administratives
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 22/10/2024
Acheteur DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Montant 200 000 €
Prestations de consultations juridiques hors contentieux
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 17/10/2024
Acheteur OPH DE LA METROPOLE DE LYON (LYON METROPOLE HABITAT)
Montant 103 700 €
Prestations de consultations juridiques hors contentieux
DECPMarchéProcédure adaptéeQualité 94/100
Date attribution 17/10/2024
Acheteur OPH DE LA METROPOLE DE LYON (LYON METROPOLE HABITAT)
Montant 56 260 €
Informations complémentaires
Observations RCS3
Dirigeants et représentants (58)
DELPHINE LORIOT
Directeur généralActif
Naissance 1982-03
JUSTINE EMMA SIMONE GENTILE
Directeur généralActif
Naissance 1981-03
PIERRE JEAN FERRY
Directeur généralActif
Naissance 1972-07
PIERRE JEAN-MARIE GUIGNAND
Directeur généralActif
Naissance 1978-02
ALBAN POUSSET-BOUGERE
Directeur généralActif
Naissance 1970-07
CECILE LETANG
Directeur généralActif
Naissance 1974-06
LAURENT Amon
Directeur généralActif
Naissance 1982-02
AMELIE POULAIN-TRANNIN
Directeur généralActif
Naissance 1980-01
BENOIT BOMMELAER
Directeur généralActif
Naissance 1975-04
JEAN-FRANCOIS PATRICK PUGET
Directeur généralActif
Naissance 1964-06
FREDERIC MARIE GUY BENJAMIN MARCHAND
Directeur généralActif
Naissance 1967-08
LAURENCE REGINE TARDIVEL
Directeur généralActif
Naissance 1968-12
BERTRAND GEORGES COSTE
Directeur généralActif
Naissance 1964-06
JEROME PAUL WIEHN
Directeur généralActif
Naissance 1968-06
ISABELLE SAVIER-PLUYETTE
Directeur généralActif
Naissance 1966-02
CAROLINE HENOT
Directeur généralActif
Naissance 1978-12
EMMANUEL MANSILLON
Directeur généralActif
Naissance 1971-12
ANGELINE ESTELLE FLORENCE Le Barbier
Directeur généralActif
Naissance 1982-05
CHRISTOPHE Bourdel
Directeur généralActif
Naissance 1961-05
PAULINE TIPHAINE AURELIE Berger
Directeur généralActif
Naissance 1985-07
SEBASTIEN JEAN-BAPTISTE PIERRE ERIC Carnel
Directeur généralActif
Naissance 1975-07
EMMANUELLE CLAUDIE Briere De La Hosseraye
Directeur généralActif
Naissance 1979-04
MARINE EDITH Guillodo
Directeur généralActif
Naissance 1983-02
BENJAMIN Lafaye
Directeur généralActif
Naissance 1982-04
LUC-MARIE AUGAGNEUR
Directeur généralActif
Naissance 1978-01
NICOLAS PALOS
Directeur généralActif
Naissance 1984-08
STEPHANIE POUYLEAU
Directeur généralActif
Naissance 1983-05
MARIE-ALIX BIRGAND
Directeur généralActif
Naissance 1980-09
PIERRE JAKOB
Directeur généralActif
Naissance 1982-03
JULIE LE BOURHIS
Directeur généralActif
Naissance 1982-12
AURELIE Breton De La Baronniere
Directeur généralActif
Naissance 1984-11
BERTRAND GENACHTE
Directeur généralActif
Naissance 1989-10
BENJAMIN RENAUD PIERRE CHEVALIER
Directeur généralActif
Naissance 1981-10
Magali BUSSAC
Directeur généralActif
Naissance 1980-04
Jérémie André René COURTOIS
Directeur généralActif
Naissance 1986-01
David Gérard Pierre Joseph PILORGE
Directeur généralActif
Naissance 1977-05
Anne-Sophie Noëlle VERDIER
Directeur généralActif
Naissance 1981-08
NICOLAS DE LA TASTE
Directeur généralActif
Naissance 1968-06
FLORENT PIERRE LUCAS
Directeur généralActif
Naissance 1974-05
DE HELENE ELISABETH SAVIER
Directeur généralActif
Naissance 1965-12
FRANCOIS Herpe
Directeur généralActif
Naissance 1975-01
MATTHIEU JEAN GUIGNARD
Directeur généralActif
Naissance 1976-05
ALFRED JEAN-LOUIS ETIENNE LORTAT-JACOB
Directeur généralActif
Naissance 1968-11
CHRISTIAN GUY JACQUES NAUX
Directeur généralActif
Naissance 1975-12
PIERRE LAMIDON
Directeur généralActif
Naissance 1977-06
ALEXANDRE EUGENE CORNET
Directeur généralActif
Naissance 1974-08
THOMAS JEAN PASCAL DESCHRYVER
Directeur généralActif
Naissance 1968-04
CHRISTOPHE JACQUES PHILIPPE PICHON
Directeur généralActif
Naissance 1966-06
ADRIEN FRANCOIS OLIVIER DEBRE
Directeur généralActif
Naissance 1972-07
ALEXIS DOMINIQUE MARIE MARCHAND
Directeur généralActif
Naissance 1968-02
CECILE MARIE Rouquette Terouanne
Directeur généralActif
Naissance 1971-10
RENE-PIERRE ANDLAUER
Directeur généralActif
Naissance 1975-03
ANDRE WATBOT
Directeur généralActif
Naissance 1975-12
ANNE-SOPHIE LE FUR-LECLAIR
Directeur généralActif
Naissance 1971-04
SEBASTIEN HAREL
Directeur généralActif
Naissance 1976-10
PIERRE-ALEXIS RAMAUT
Directeur généralActif
Naissance 1977-06
OLIVIER GREFFARD
Directeur généralActif
Naissance 1979-05
LAURENCE Cadenat-Gobron
Directeur généralActif
Naissance 1975-12
Entreprises représentantes (2)
Comptes annuels (9)
ClôtureTypeChiffre d'affairesRésultat netTotal actifCapitaux propresEffectifPDF
31/12/2024Complet50 888 368 €379 052 €43 232 258 €13 040 927 €PDF
31/12/2023Complet42 784 623 €213 321 €39 598 629 €12 976 732 €PDF
31/12/2022Complet40 902 914 €210 304 €43 626 637 €12 696 523 €86PDF
31/12/2021Complet42 124 606 €2 010 864 €42 096 508 €12 786 988 €PDF
31/12/2020Complet37 076 873 €21 794 €41 597 905 €11 020 130 €PDF
31/12/2019Complet34 479 294 €1 891 038 €28 508 294 €10 897 680 €73PDF
31/12/2018Complet31 239 972 €779 912 €26 038 755 €8 829 384 €72PDF
31/12/2017Complet27 873 448 €491 480 €24 547 479 €8 019 132 €68PDF
31/12/2016CompletPDF
Dépôts de comptes (11)
Comptes annuels et rapports31/12/2024GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2022GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2020GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2018GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2017GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2016GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2015GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2013GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESPDF
Liens entre sociétés
Établissements (12)
SiègeOuvert
SIRET 34404064700028
Adresse 28 BOULEVARD DE LAUNAY, 44100 NANTES
69.10ZEff. 21EmployeurCréé le 21/07/1994
Ouvert
SIRET 34404064700051
Adresse 251 BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS
69.10ZEff. 12EmployeurCréé le 01/06/2007
Ouvert
SIRET 34404064700085
Adresse 49 RUE CAMILLE GODARD, 33000 BORDEAUX
69.10ZEff. 01EmployeurCréé le 04/04/2016
Ouvert
SIRET 34404064700093
Adresse 208 RUE GARIBALDI, 69003 LYON
69.10ZEff. 11EmployeurCréé le 01/09/2017
Ouvert
SIRET 34404064700119
Adresse 179 BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE
69.10ZEff. 03EmployeurCréé le 29/07/2022
OuvertCORNET VINCENT SEGUREL - C.V.S.
SIRET 34404064700127
Adresse 24 RUE RAOUL DAUTRY, 35000 RENNES
69.10ZEmployeurCréé le 18/01/2024
Fermé
SIRET 34404064700010
Adresse 19 RUE RACINE, 44000 NANTES
74.1ACréé le 01/01/1988
Fermé
SIRET 34404064700036
Adresse 5 RUE DE TEHERAN, 75008 PARIS
74.1AEmployeurCréé le 15/01/1998
Fermé
SIRET 34404064700044
Adresse 11 RUE CHRISTOPHE COLOMB, 75008 PARIS
74.1AEmployeurCréé le 05/08/2004
Fermé
SIRET 34404064700069
Adresse 3 ALLEE FRANCIS CHARPENTIER, 35000 RENNES
69.10ZEmployeurCréé le 01/01/2010
Fermé
SIRET 34404064700077
Adresse 213 BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE
69.10ZEmployeurCréé le 01/11/2011
Fermé
SIRET 34404064700101
Adresse 28 BOULEVARD DU COLOMBIER, 35000 RENNES
69.10ZEff. 11EmployeurCréé le 04/09/2020
Historique (7 événements)
11/05/2023 → aujourd'hui
Dénomination : CORNET VINCENT SEGUREL
23/03/2018 → 10/05/2023
ESS : Non
01/01/2008 → 22/03/2018
Activité : 69.10Z
25/12/2004 → 31/12/2007
Cat. juridique : 5485
25/12/2003 → 24/12/2004
Activité : 74.1A
01/01/2003 → 24/12/2003
Dénomination : CVS
01/01/1996 → 31/12/2002
Dénomination : CORNET VINCENT DOUCET PITTARD MARTIN
Historique des établissements (15 événements)
3440406470010118/01/2024 → aujourd'hui
État : Fermé
3440406470007729/07/2022 → aujourd'hui
État : Fermé
3440406470006904/09/2020 → aujourd'hui
État : Fermé
3440406470005101/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 69.10Z
Employeur : Oui
3440406470002801/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 69.10Z
3440406470004401/06/2007 → aujourd'hui
État : Fermé
3440406470004401/01/2005 → 31/05/2007
Employeur : Oui
3440406470004425/12/2004 → 31/12/2004
Activité : 74.1A
3440406470003605/08/2004 → aujourd'hui
État : Fermé
3440406470002825/12/2003 → 31/12/2007
Activité : 74.1A
3440406470002825/12/2000 → 24/12/2003
Employeur : Oui
3440406470003625/12/1998 → 04/08/2004
Activité : 74.1A
3440406470001021/07/1994 → aujourd'hui
État : Fermé
3440406470001025/12/1993 → 20/07/1994
Employeur : Non
3440406470001025/12/1989 → 24/12/1993
Activité : 74.1A
Liens de succession (5)
Continuité économique
Prédécesseur 34404064700101
Successeur 34404064700127
Date 18/01/2024
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 34404064700077
Successeur 34404064700119
Date 29/07/2022
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 34404064700069
Successeur 34404064700101
Date 04/09/2020
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 51942352900022
Successeur 34404064700093
Date 01/09/2017
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 34404064700010
Successeur 34404064700028
Date 21/07/1994
← Cette entreprise est le successeur