DOMAINE NOVIS

ActivePersonne moraleExploitation agricole à responsabilité limitée0121Z

Identification

SIREN343502944

SIRET34350294400022

N° TVAFR50343502944

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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Saint etienne, le 13/01/1988)

Numéro RCS343502944 R.C.S. Saint etienne

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationDOMAINE NOVIS

SigleE A R L

EnseigneEARL DOMAINE NOVIS

Capital social73 200 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueExploitation agricole à responsabilité limitée (6598)

Code APE/NAF0121Z

Activitéexploitation agricole

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

Associé uniqueOui

TypeAvec établissement

Objet socialexploitation agricole

Adresse

Adresse complète3 IMP DU TUNNEL, 42520 SAINT-PIERRE-DE-BOEUF

Code postal42520

CommuneSAINT-PIERRE-DE-BOEUF

Code INSEE42272

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création13/01/1988

Date d'immatriculation13/01/1988

Début d'activité01/01/1988

Durée50 ans

Fin d'existence prévue13/01/2087

Clôture exercice social30 avril

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour23/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective départementale des exploitations agricoles Loire (IDCC 9421), Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Informations complémentaires

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (2)

PHILIPPE GUY DANIEL CHABERT

Directeur généralActif

Naissance 1965-12

XAVIER NOVIS

Directeur généralActif

Naissance 1983-04

Liens entre sociétés

Filiales / participations

LES COTEAUX CHAVANOIS

Membre

790100309

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 34350294400022

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 3 IMP DU TUNNEL, 42520 SAINT-PIERRE-DE-BOEUF

01.21ZEff. 01Créé le 15/04/2006

Fermé

SIRET 34350294400014

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LA DAME, 42520 SAINT-PIERRE-DE-BOEUF

01.1AAncien siègeCréé le 01/01/1988

Historique (8 événements)

04/09/2020 → aujourd'hui

Activité : 01.21Z

31/12/2019 → 03/09/2020

ESS : Non

01/10/2011 → 30/12/2019

Dénomination : DOMAINE NOVIS

Cat. juridique : 6598

09/12/2010 → 30/09/2011

Activité : 01.24Z

15/09/2009 → 08/12/2010

Dénomination : GAEC DE LA ROCHE DE L'ILE

01/01/2008 → 14/09/2009

Activité : 01.11Z

01/05/2006 → 31/12/2007

NIC siège : 00022

25/12/1988 → 30/04/2006

Activité : 01.1A

Historique des établissements (5 événements)

34350294400022 — 04/09/2020 → aujourd'hui

Activité : 01.21Z

34350294400022 — 09/12/2010 → 03/09/2020

Activité : 01.24Z

34350294400022 — 01/01/2008 → 08/12/2010

Activité : 01.11Z

34350294400014 — 15/04/2006 → aujourd'hui

État : Fermé

34350294400014 — 25/12/1988 → 14/04/2006

Activité : 01.1A

Liens de succession (1)

Continuité économiqueTransfert de siège

Prédécesseur 34350294400014

Successeur 34350294400022

Date 15/04/2006

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