ASS SPORTIVE CULTURELLE DE FRENEUSE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9312ZPMEÉconomie sociale et solidaire

Identification

SIREN343057303

SIRET34305730300046

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS SPORTIVE CULTURELLE DE FRENEUSE

SigleASCF

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9312Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète21 RUE DU CAVALIER, 76410 FRENEUSE

Code postal76410

CommuneFRENEUSE

Code INSEE76282

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/10/1987

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 (IDCC 2511)

Établissements (4)

SiègeOuvert

SIRET 34305730300046

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 21 RUE DU CAVALIER, 76410 FRENEUSE

93.12ZEmployeurCréé le 28/09/2023

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 34305730300012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse ILE DE FRENEUSE, 76410 FRENEUSE

91.3ECréé le 01/10/1987

Fermé

SIRET 34305730300020

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 21 RUE DU BEAU SITE, 76410 FRENEUSE

93.12ZEmployeurAncien siègeCréé le 01/01/1996

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 34305730300038

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 5 RUE BEAURIVAGE, 76410 FRENEUSE

93.12ZEmployeurAncien siègeCréé le 01/03/2010

Historique (5 événements)

28/09/2023 → aujourd'hui

NIC siège : 00046

01/01/2016 → 27/09/2023

ESS : Oui

01/03/2010 → 31/12/2015

NIC siège : 00038

01/01/2008 → 28/02/2010

Activité : 93.12Z

25/12/1996 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (8 événements)

34305730300038 — 28/09/2023 → aujourd'hui

État : Fermé

34305730300038 — 09/01/2011 → 27/09/2023

Employeur : Oui

34305730300020 — 01/03/2010 → aujourd'hui

État : Fermé

34305730300020 — 01/01/2008 → 28/02/2010

Activité : 93.12Z

34305730300020 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Employeur : Oui

34305730300012 — 01/01/1996 → aujourd'hui

État : Fermé

34305730300012 — 25/12/1993 → 31/12/1995

Employeur : Non

34305730300012 — 25/12/1988 → 24/12/1993

Activité : 91.3E

Liens de succession (3)

Continuité économique

Prédécesseur 34305730300038

Successeur 34305730300046

Date 28/09/2023

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économiqueTransfert de siège

Prédécesseur 34305730300020

Successeur 34305730300038

Date 01/03/2010

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 34305730300012

Successeur 34305730300020

Date 01/01/1996

← Cette entreprise est le successeur