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DOMINIQUE MARIE CAMILLE POURCELOT

Entrepreneur individuel4752APME
Identification
SIREN340419258
SIRET34041925800017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
RCSRCS Besançon 340419258
DénominationDOMINIQUE MARIE CAMILLE POURCELOT
NomPOURCELOT
PrénomDOMINIQUE MARIE CAMILLE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)
Code APE/NAF4752A
ActivitéDébit de tabac, vente de cadeaux, souvenirs.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète19 GRANDE RUE, 25390 ORCHAMPS-VENNES
Code postal25390
CommuneORCHAMPS-VENNES
Code INSEE25432
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création05/11/1986
Début d'activité05/11/1986
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour23/04/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012) (IDCC 1517)
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 34041925800017
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse 19 GRANDE RUE, 25390 ORCHAMPS-VENNES
47.52AEff. 02EmployeurCréé le 05/11/1986
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Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 47.52A
25/12/2002 → 31/12/2007
Activité : 52.4N
Historique des établissements (3 événements)
34041925800017 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 47.52A
34041925800017 — 25/12/2002 → 31/12/2007
Activité : 52.4N
34041925800017 — 25/12/1996 → 24/12/2002
Employeur : Oui
Liens de succession (2)
Prédécesseur 38009744400018
Successeur 34041925800017
Date 10/08/2021
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 30085054200014
Successeur 34041925800017
Date 05/11/1986
← Cette entreprise est le successeur