GAEC BROISSIAT

ActivePersonne moraleGroupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)0141ZCapital variable

Identification

SIREN339847642

SIRET33984764200024

N° TVAFR91339847642

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (le 19/01/1987)

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationGAEC BROISSIAT

Capital social171 666 €

Capital variableOui

Forme juridique et activité

Forme juridiqueGroupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)

Code APE/NAF0141Z

ActivitéMISE EN VALEUR D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE DE 50 HA. Elevage de vaches laitières.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Objet socialse reporter aux statuts

Adresse

Adresse complète1 COUR DU MONT BOUSON, 39190 CHEVREAUX

Code postal39190

CommuneCHEVREAUX

Code INSEE39142

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création19/01/1987

Date d'immatriculation19/01/1987

Début d'activité01/01/1987

Durée50 ans

Fin d'existence prévue18/01/2037

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour14/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté (IDCC 8434), Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Dirigeants et représentants (3)

BERNARD GEORGES ALFRED BROISSIAT

Directeur généralActif

Naissance 1961-07

ANTHONY RAYMOND ANTOINE BROISSIAT

GérantActif

Naissance 1986-01

MATTHEW JEAN YVES WOUTTERS

GérantActif

Naissance 2002-01

Liens entre sociétés

Filiales / participations

CUMA DU REVERMONT

Associé

349856443

LA FROMAGERIE DU REVERMONT

Associé

377738109

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 33984764200024

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 COUR DU MONT BOUSON, 39190 CHEVREAUX

01.41ZCréé le 01/01/2026

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Fermé

SIRET 33984764200016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 LES CHAMPS DEVANTS, 39190 CHEVREAUX

01.41ZEff. 02Ancien siègeCréé le 01/01/1987

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Historique (6 événements)

01/01/2026 → aujourd'hui

NIC siège : 00024

Soc. mission : Non

24/11/2021 → 31/12/2025

ESS : Non

01/01/2008 → 23/11/2021

Activité : 01.41Z

01/01/2007 → 31/12/2007

Dénomination : GAEC BROISSIAT

Cat. juridique : 6533

01/01/1998 → 31/12/2006

Dénomination : EARL BROISSIAT BERNARD

25/12/1987 → 31/12/1997

Activité : 01.2A

Historique des établissements (3 événements)

33984764200016 — 01/01/2026 → aujourd'hui

État : Fermé

33984764200016 — 01/01/2008 → 31/12/2025

Activité : 01.41Z

33984764200016 — 25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 01.2A

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 33984764200016

Successeur 33984764200024

Date 31/12/2025

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