A E P E C

ActivePersonne moraleAssociation déclarée8520ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W353000869

Identification

SIREN322980897

SIRET32298089700019

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationA E P E C

Nom d'usage 1ECOLE PRIMAIRE PRIVEE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF8520Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteECOLE PRIVEE BOURG, 35134 COESMES

Code postal35134

CommuneCOESMES

Code INSEE35082

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création07/12/1947

Effectif salarié03

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW353000869

TitreA.E.P.E.C. DE COESMES

ObjetAssurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglemen- taires, la fondation, l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la

Date de création22/12/1947

Date de publication JO15/01/1948

Commune (siège)35134 Coësmes

Voir la fiche complète de l'association →

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant n° 2020-03 du 13 octobre 2020) (IDCC 3218), Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique (IDCC 5024)

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 32298089700019

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse ECOLE PRIVEE BOURG, 35134 COESMES

85.20ZEff. 03EmployeurUAICréé le 07/12/1947

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 85.20Z

ESS : Oui

25/12/1947 → 31/12/2007

Activité : 80.1Z

Historique des établissements (3 événements)

32298089700019 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 85.20Z

32298089700019 — 31/12/2005 → 31/12/2007

Employeur : Oui

32298089700019 — 07/12/1947 → 30/12/2005

État : Ouvert