ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD

ActivePersonne moraleAssociation déclarée, reconnue d'utilité publique9491ZPMERNA : W901001924

Identification

SIREN319545810

SIRET31954581000040

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

LEI96950015VYW16FU5CA97

DénominationASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée, reconnue d'utilité publique (9230)

Code APE/NAF9491Z

Adresse

Adresse complète6 RUE DE L'EGLISE, 90400 TREVENANS

Code postal90400

CommuneTREVENANS

Code INSEE90097

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création09/01/1980

Effectif salarié12

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour19/08/2026

Association RNA

N° RNAW901001924

TitreASSOCIATION DIOCESAINE DE BELFORT-MONTBELIARD

Objetsubvenir aux frais et à l'entretien du culte catholique dans le diocèse de belfort-montbéliard sous l'autorité de l'évêque en communion avec le saint-siège et conformément à la constitution de l'église catholique

Date de création25/01/1980

Date de publication JO12/02/1980

Commune (siège)90400 Trévenans

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)IDCC 9999

Liens entre sociétés

Filiales / participations

GROUPEMENT FORESTIER DU MONTJEAN

Contrôleur de gestion

321165870

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 31954581000040

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 6 RUE DE L'EGLISE, 90400 TREVENANS

94.91ZEff. 12EmployeurCréé le 01/10/2008

Voir sur la carte

OuvertPAROISSE CATHOLIQUE

SIRET 31954581000032

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 25190 SAINT-HIPPOLYTE

94.91ZCréé le 01/12/1997

Fermé

SIRET 31954581000024

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 25 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 90000 BELFORT

94.91ZEmployeurAncien siègeCréé le 10/08/1989

Voir sur la carte

Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.91Z

NIC siège : 00040

ESS : Non

25/12/2002 → 31/12/2007

Activité : 91.3A

25/12/1989 → 24/12/2002

Activité : 91.3E

Historique des établissements (7 événements)

31954581000024 — 01/10/2008 → aujourd'hui

État : Fermé

31954581000024 — 01/01/2008 → 30/09/2008

Activité : 94.91Z

31954581000032 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.91Z

Employeur : Non

31954581000024 — 25/12/2002 → 31/12/2007

Activité : 91.3A

31954581000032 — 25/12/2002 → 31/12/2007

Activité : 91.3A

31954581000032 — 25/12/1997 → 24/12/2002

Activité : 91.3E

Employeur : Oui

31954581000024 — 25/12/1989 → 24/12/2002

Activité : 91.3E

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 31954581000024

Successeur 31954581000040

Date 01/10/2008

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