DOMAINE DE CHANTEMERLE
Identification
SIREN319027769
SIRET31902776900029
N° TVAFR33319027769
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 24/06/1980)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDOMAINE DE CHANTEMERLE
Capital social365 877,62 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéCulture de la vigne
Forme d'exerciceLIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète27 RUE DU SEREIN, 89800 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Code postal89800
CommuneLA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Code INSEE89081
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création24/06/1980
Date d'immatriculation24/06/1980
Début d'activité01/01/1980
Durée132 ans
Fin d'existence prévue23/06/2112
Effectif salarié11
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour23/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS2
Dirigeants et représentants (2)
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 31902776900029
Adresse 27 RUE DU SEREIN, 89800 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Fermé
SIRET 31902776900011
Adresse 3 PLACE DES COTATS, 89800 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Historique (6 événements)
15/12/2020 → aujourd'hui
NIC siège : 00029
ESS : Non
24/07/2015 → 14/12/2020
Dénomination : DOMAINE DE CHANTEMERLE
01/01/2008 → 23/07/2015
Activité : 01.21Z
25/12/1989 → 31/12/2007
Activité : 01.1A
28/02/1989 → 24/12/1989
État : Actif
Cat. juridique : 6597
NIC siège : 00011
01/01/1989 → 27/02/1989
Dénomination : SCEA DE CHANTEMERLE
Historique des établissements (4 événements)
31902776900011 — 15/12/2020 → aujourd'hui
État : Fermé
31902776900011 — 01/01/2008 → 14/12/2020
Activité : 01.21Z
31902776900011 — 25/12/1989 → 31/12/2007
Activité : 01.1A
31902776900011 — 28/02/1989 → 24/12/1989
État : Ouvert
Employeur : Non
Liens de succession (1)
Prédécesseur 31902776900011
Successeur 31902776900029
Date 15/12/2020
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