ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE

Personne moraleAssociation déclarée9312ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W402000163

Identification

SIREN312085954

SIRET31208595400013

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9312Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 40320 PUYOL-CAZALET

Code postal40320

CommunePUYOL-CAZALET

Code INSEE40239

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1978

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW402000163

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CLEDES

ObjetAssurer une bonne organisation de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse en y affectant les ressources appropriées et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune

Date de création12/09/1974

Date de publication JO21/09/1974

Commune (siège)40320 Clèdes

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 31208595400013

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 40320 PUYOL-CAZALET

93.12ZCréé le 01/01/1978

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/1988 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

31208595400013 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

31208595400013 — 25/12/1988 → 31/12/2007

Activité : 92.6C