COMMUNE DE PHAFFANS
Identification
SIREN219000809
SIRET21900080900018
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMMUNE DE PHAFFANS
EnseigneMAIRIE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Code APE/NAF84.11Z
Adresse
Adresse complète5 RUE DE LA MAIRIE, 90150 PHAFFANS
Code postal90150
CommunePHAFFANS
Code INSEE90080
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1978
Effectif salarié03
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Labels et certifications
Service publicOui
Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)
Collectivité territorialeCommune
Code collectivité90080
Établissements (4)
SiègeOuvertMAIRIE
SIRET 21900080900018
Adresse 5 RUE DE LA MAIRIE, 90150 PHAFFANS
OuvertECOLE ELEMENTAIRE
SIRET 21900080900026
Adresse RUE DE LA MAIRIE, 90150 PHAFFANS
OuvertECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
SIRET 21900080900034
Adresse 9 RUE DE BESSONCOURT, 90150 PHAFFANS
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
ESS : Non
Soc. mission : Non
25/12/1991 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
01/01/1978 → 24/12/1991
État : Actif
Cat. juridique : 7210
NIC siège : 00018
Historique des établissements (11 événements)
21900080900026 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
Activité : 85.20Z
21900080900018 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
21900080900034 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 85.10Z
21900080900042 — 31/12/2005 → aujourd'hui
État : Fermé
21900080900042 — 25/12/1997 → 30/12/2005
Activité : 90.0A
21900080900018 — 25/12/1996 → 31/12/2007
Employeur : Oui
21900080900026 — 19/03/1996 → 31/12/2007
État : Ouvert
Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Employeur : Non
21900080900026 — 26/03/1992 → 18/03/1996
État : Fermé
21900080900026 — 25/12/1991 → 25/03/1992
Activité : 80.1Z
21900080900034 — 25/12/1991 → 31/12/2007
Activité : 80.1Z
21900080900018 — 25/12/1987 → 24/12/1996
Activité : 75.1A