COMMUNE DE LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE
Identification
SIREN218900819
SIRET21890081900010
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMMUNE DE LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE
EnseigneMAIRIE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Code APE/NAF84.11Z
Adresse
Adresse complète89800 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Code postal89800
CommuneLA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Code INSEE89081
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1978
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Service publicOui
Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)
Collectivité territorialeCommune
Code collectivité89081
Établissements (1)
SiègeOuvertMAIRIE
SIRET 21890081900010
Adresse 89800 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
25/12/1983 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
01/01/1978 → 24/12/1983
État : Actif
Cat. juridique : 7210
NIC siège : 00010
Historique des établissements (2 événements)
21890081900010 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
21890081900010 — 25/12/1983 → 31/12/2007
Activité : 75.1A