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COMMUNE DE LA BELLIOLE

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle8411ZPMEService public
Identification
SIREN218900363
SIRET21890036300019
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMMUNE DE LA BELLIOLE
EnseigneMAIRIE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Code APE/NAF8411Z
Adresse
Adresse complètePL OSCAR FOURCROY, 89150 LA BELLIOLE
Code postal89150
CommuneLA BELLIOLE
Code INSEE89036
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1978
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Service publicOui
Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)
Collectivité territorialeCommune
Code collectivité89036
Établissements (1)
SiègeOuvertMAIRIE
SIRET 21890036300019
Adresse PL OSCAR FOURCROY, 89150 LA BELLIOLE
84.11ZEff. 02EmployeurCréé le 01/03/1983
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
01/01/1978 → 24/12/1990
État : Actif
Cat. juridique : 7210
NIC siège : 00019
Historique des établissements (2 événements)
2189003630001901/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
2189003630001925/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
COMMUNE DE LA BELLIOLE — SIREN 218900363 — Commune et commune nouvelle | Klaren