COMMUNE DE DERBAMONT

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle8411ZPMEService public

Identification

SIREN218801298

SIRET21880129800017

N° TVAFR56218801298

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMMUNE DE DERBAMONT

EnseigneMAIRIE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)

Code APE/NAF8411Z

Adresse

Adresse complète4 RUE DE L'EGLISE, 88270 DERBAMONT

Code postal88270

CommuneDERBAMONT

Code INSEE88129

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1980

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Service publicOui

Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)

Collectivité territorialeCommune

Code collectivité88129

Établissements (4)

SiègeOuvertMAIRIE

SIRET 21880129800017

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 4 RUE DE L'EGLISE, 88270 DERBAMONT

84.11ZEff. 01EmployeurCréé le 01/03/1983

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OuvertSERVICE D'EAU

SIRET 21880129800033

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 4 RUE DE L'EGLISE, 88270 DERBAMONT

36.00ZCréé le 25/12/1995

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FerméECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

SIRET 21880129800025

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 4 RUE DE L'EGLISE, 88270 DERBAMONT

80.1ZCréé le 21/12/1983

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FerméSERVICE FORESTIER

SIRET 21880129800041

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 4 RUE DE L'EGLISE, 88270 DERBAMONT

02.10ZCréé le 01/01/2001

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Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

25/12/1990 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

01/01/1980 → 24/12/1990

État : Actif

Cat. juridique : 7210

NIC siège : 00017

Historique des établissements (9 événements)

21880129800041 — 25/12/2012 → aujourd'hui

État : Fermé

21880129800017 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

21880129800041 — 01/01/2008 → 24/12/2012

Activité : 02.10Z

21880129800033 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 36.00Z

21880129800025 — 31/08/2005 → aujourd'hui

État : Fermé

21880129800017 — 01/01/2005 → 31/12/2007

Employeur : Oui

21880129800041 — 25/12/2001 → 31/12/2007

Activité : 02.0A

21880129800017 — 25/12/1990 → 31/12/2004

Activité : 75.1A

21880129800025 — 25/12/1983 → 30/08/2005

Activité : 80.1Z