COMMUNE D'ADELANS-ET-VAL-DE-BITHAINE

Personne moraleCommune et commune nouvelle84.11ZPMEService public

Identification

SIREN217000041

SIRET21700004100012

N° TVAFR0G217000041

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMMUNE D'ADELANS-ET-VAL-DE-BITHAINE

EnseigneMAIRIE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)

Code APE/NAF84.11Z

Adresse

Adresse complète2 RUE DU 17 SEPTEMBRE 1944, 70200 ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE

Code postal70200

CommuneADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE

Code INSEE70004

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1978

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Service publicOui

Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)

Collectivité territorialeCommune

Code collectivité70004

Établissements (2)

SiègeOuvertMAIRIE

SIRET 21700004100012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 2 RUE DU 17 SEPTEMBRE 1944, 70200 ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE

84.11ZEff. 02EmployeurCréé le 01/03/1983

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OuvertECOLE ELEMENTAIRE

SIRET 21700004100020

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DU 17 SEPTEMBRE 1944, 70200 ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE

85.20ZEff. 01UAICréé le 21/12/1983

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Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

ESS : Non

Soc. mission : Non

25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

01/01/1978 → 24/12/1987

État : Actif

Cat. juridique : 7210

NIC siège : 00012

Historique des établissements (4 événements)

21700004100012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

21700004100020 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE

Activité : 85.20Z

21700004100012 — 25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

21700004100020 — 25/12/1983 → 31/12/2007

Activité : 80.1Z