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COMMUNE DE SAINTE MARIE

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle84.11ZPMEService public
Identification
SIREN215802539
SIRET21580253900019
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMMUNE DE SAINTE MARIE
EnseigneMAIRIE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Code APE/NAF84.11Z
Adresse
Adresse complète58330 SAINTE-MARIE
Code postal58330
CommuneSAINTE-MARIE
Code INSEE58253
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1978
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Service publicOui
Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)
Collectivité territorialeCommune
Code collectivité58253
Établissements (1)
SiègeOuvertMAIRIE
SIRET 21580253900019
Adresse 58330 SAINTE-MARIE
84.11ZEff. 01Créé le 01/03/1983
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
01/01/1978 → 24/12/1990
État : Actif
Cat. juridique : 7210
NIC siège : 00019
Historique des établissements (2 événements)
2158025390001901/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
2158025390001925/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
COMMUNE DE SAINTE MARIE — SIREN 215802539 — Commune et commune nouvelle | Klaren