COMMUNE DE BELMONT

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle8411ZPMEService public

Identification

SIREN213900483

SIRET21390048300016

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMMUNE DE BELMONT

EnseigneMAIRIE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)

Code APE/NAF8411Z

Adresse

Adresse complèteRUE DE L’ECOLE, 39380 BELMONT

Code postal39380

CommuneBELMONT

Code INSEE39048

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1978

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Service publicOui

Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)

Collectivité territorialeCommune

Code collectivité39048

Établissements (2)

SiègeOuvertMAIRIE

SIRET 21390048300016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DE L’ECOLE, 39380 BELMONT

84.11ZEff. 01EmployeurCréé le 01/03/1983

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OuvertECOLE PRIMAIRE

SIRET 21390048300024

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 2 RUE DE L’ECOLE, 39380 BELMONT

85.20ZEff. 01UAICréé le 21/12/1983

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Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

01/01/1978 → 24/12/1987

État : Actif

Cat. juridique : 7210

NIC siège : 00016

Historique des établissements (5 événements)

21390048300016 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

21390048300024 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE

Activité : 85.20Z

21390048300016 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Employeur : Oui

21390048300016 — 25/12/1987 → 24/12/1996

Activité : 75.1A

21390048300024 — 25/12/1983 → 31/12/2007

Activité : 80.1Z