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COMMUNE DE POUZE

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle84.11ZPMEService public
Identification
SIREN213104375
SIRET21310437500018
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMMUNE DE POUZE
EnseigneMAIRIE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Code APE/NAF84.11Z
Adresse
Adresse complète31450 POUZE
Code postal31450
CommunePOUZE
Code INSEE31437
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1978
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Service publicOui
Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)
Collectivité territorialeCommune
Code collectivité31437
Établissements (1)
SiègeOuvertMAIRIE
SIRET 21310437500018
Adresse 31450 POUZE
84.11ZEff. 02Créé le 01/03/1983
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
25/12/1991 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
01/01/1978 → 24/12/1991
État : Actif
Cat. juridique : 7210
NIC siège : 00018
Historique des établissements (2 événements)
2131043750001801/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
2131043750001825/12/1991 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
COMMUNE DE POUZE — SIREN 213104375 — Commune et commune nouvelle | Klaren