COMMUNE DE BOURNOIS

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle8411ZPMEService public

Identification

SIREN212500839

SIRET21250083900015

N° TVAFR0Q212500839

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMMUNE DE BOURNOIS

EnseigneMAIRIE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)

Code APE/NAF8411Z

Adresse

Adresse complète6 RUE DE L'EGLISE, 25250 BOURNOIS

Code postal25250

CommuneBOURNOIS

Code INSEE25083

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1978

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Service publicOui

Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)

Collectivité territorialeCommune

Code collectivité25083

Établissements (2)

SiègeOuvertMAIRIE

SIRET 21250083900015

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 6 RUE DE L'EGLISE, 25250 BOURNOIS

84.11ZEff. 02Créé le 01/03/1983

Voir sur la carte

FerméECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

SIRET 21250083900023

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 25250 BOURNOIS

80.1ZCréé le 21/12/1983

Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

Soc. mission : Non

25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

01/01/1978 → 24/12/1987

État : Actif

Cat. juridique : 7210

NIC siège : 00015

Historique des établissements (5 événements)

21250083900015 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

21250083900023 — 31/08/2002 → aujourd'hui

État : Fermé

21250083900023 — 31/12/2001 → 30/08/2002

Employeur : Non

21250083900015 — 25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

21250083900023 — 25/12/1983 → 30/12/2001

Activité : 80.1Z