COMMUNE DE TROUHAUT

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle8411ZPMEService public

Identification

SIREN212106462

SIRET21210646200014

N° TVAFR77212106462

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMMUNE DE TROUHAUT

EnseigneMAIRIE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)

Code APE/NAF8411Z

Adresse

Adresse complèteRUE DE LA FONTAINE, 21440 TROUHAUT

Code postal21440

CommuneTROUHAUT

Code INSEE21646

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1978

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Service publicOui

Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)

Collectivité territorialeCommune

Code collectivité21646

Établissements (3)

SiègeOuvertMAIRIE

SIRET 21210646200014

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DE LA FONTAINE, 21440 TROUHAUT

84.11ZEff. 01Créé le 01/03/1983

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OuvertLOTISSEMENT LES CARRES

SIRET 21210646200030

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DE LA FONTAINE, 21440 TROUHAUT

42.99ZCréé le 01/01/2005

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FerméSERVICE EAU

SIRET 21210646200022

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DE LA FONTAINE, 21440 TROUHAUT

36.00ZCréé le 01/01/1997

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Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

ESS : Non

25/12/1990 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

01/01/1978 → 24/12/1990

État : Actif

Cat. juridique : 7210

NIC siège : 00014

Historique des établissements (6 événements)

21210646200022 — 01/01/2019 → aujourd'hui

État : Fermé

21210646200014 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

21210646200022 — 01/01/2008 → 31/12/2018

Activité : 36.00Z

21210646200030 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 42.99Z

21210646200022 — 25/12/1997 → 31/12/2007

Activité : 41.0Z

21210646200014 — 25/12/1990 → 31/12/2007

Activité : 75.1A