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COMMUNE DE CHEVANNES

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle84.11ZPMEService public
Identification
SIREN212101695
SIRET21210169500014
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMMUNE DE CHEVANNES
EnseigneMAIRIE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Code APE/NAF84.11Z
Adresse
Adresse complète21220 CHEVANNES
Code postal21220
CommuneCHEVANNES
Code INSEE21169
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1978
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Service publicOui
Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)
Collectivité territorialeCommune
Code collectivité21169
Établissements (3)
SiègeOuvertMAIRIE
SIRET 21210169500014
Adresse 21220 CHEVANNES
84.11ZEff. 02Créé le 01/03/1983
OuvertSERVICE EAU
SIRET 21210169500030
Adresse RUE CHAPELLE, 21220 CHEVANNES
36.00ZCréé le 01/01/1997
FerméECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
SIRET 21210169500022
Adresse 21220 CHEVANNES
80.1ZCréé le 28/11/1986
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
25/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
01/01/1978 → 24/12/1990
État : Actif
Cat. juridique : 7210
NIC siège : 00014
Historique des établissements (7 événements)
2121016950003001/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 36.00Z
2121016950001401/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
2121016950003025/12/1997 → 31/12/2007
Activité : 41.0Z
2121016950002225/12/1996 → aujourd'hui
Employeur : Non
2121016950002222/10/1993 → 24/12/1996
État : Fermé
2121016950001425/12/1990 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
2121016950002225/12/1986 → 21/10/1993
Activité : 80.1Z